Loi d'orientation sur la forêt - Guide d'utilisation: toutes les pistes pour bien exploiter la loi (Rapport d'information)

François Brottes
JO (Journaux Officiels) - coll. Rapport d'information
Janvier 2001 - 102 pages - 4.57€ (papier)
ISBN : 2111155225

La forêt est un élément essentiel de notre patrimoine. La loi d'orientation sur la forêt, adoptée à l'unanimité, a pour objectif d'en permettre la valorisation. Ce texte refondateur reconnaît ainsi la multiplicité des fonctions exercées par la forêt et vise à en faciliter la gestion et l'exploitation en prenant en compte l'ensemble de la filière. Les avancées ainsi opérées sont indéniables. Encore faut-il que les acteurs de la forêt, qu'ils se situent en amont ou en aval de la filière, sachent comment utiliser et s'approprier les instruments juridiques ainsi mis à leur disposition. Tel est l'objet de ce guide d'utilisation.

Liens et Tags

Commentaires

Pour apporter un commentaire, vous devez être connecté(e) à votre compte utilisateur.