Le SCOT : schéma de cohérence territoriale



Décembre 2002 - 204 pages - 38.00€ (papier)
ISBN : 2-281-12388-X

Premier guide dédié à l'élaboration et au suivi d'un SCOT, cet ouvrage est conçu pour en saisir aussi bien l'économie que son objet. Il permet notamment de : - l'inscrire dans la nouvelle hiérarchie des normes d'urbanisme ; - déceler et déjouer les pièges cachés de son élaboration ; - élaborer les différents actes et documents qui le composent ; - formaliser l'ensemble de ces documents ; - donner du sens aux orientations et s'assurer de leur cohérence. Tous les textes législatifs ou réglementaires applicables font l'objet de commentaires précis et concis, agrémentés des éléments de jurisprudence utiles. Ils sont enrichis par des conseils pratiques et remarques issues de la pratique professionnelle de l'auteur.

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