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Vacances et loisirs des jeunes. Guide de la responsabilité


Juris Associations - coll. Coll. Guides pratiques Juris Associations
Avril 2003 - 188 pages
ISBN : 2-910992-37-3

Le contentieux de la responsabilité a pris de l'ampleur au cours des dernières décennies, sous l'effet de la “judiciarisation” des rapports sociaux. Le secteur de l'animation n'a pas été épargné par ce mouvement, qui inquiète les organisateurs de centres de vacances ou de loisirs. Le présent guide répond à leurs nombreux questionnements sur la responsabilité et fait un point précis des comportements fautifs que sanctionnent les tribunaux. L'auteur propose également une série de cas pratiques permettant aux organisateurs et à leurs personnels d'encadrement de mieux discerner les conditions et l'étendue de leur responsabilité. AU SOMMAIRE : 1. La responsabilité pénale 2. Le contentieux des réparations civiles 3. Les fautes imputables aux organisateurs 4. Le contentieux des mesures de police administrative dans les centres de vacances et de loisir 5. La responsabilité en questions

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