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Sécurité, responsabilités, assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique


Aten (Atelier technique des espaces naturels) - coll. Cahiers techniques n°75
Avril 2005 - 136 pages - 20.00€ (papier)
ISBN : 2-912801-66-4

Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile, administrative ou pénale lors d'un accident.
La première partie de cet ouvrage a pour objectif d'informer ces gestionnaires des principes juridiques généraux relatifs aux différentes responsabilités encourues par les personnes physiques et morales afin de leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de leur mise en oeuvre.
La deuxième partie a pour objet d'aider les gestionnaires à identifier les risques.
La troisième partie a pour objet de les sensibiliser à l'utilité de souscrire des contrats d'assurances adaptés à leurs activités, et d'en expliquer les effets.



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