Favoris (Veuillez vous connecter)

Guide du droit des chemins

Fédération française de la randonnée pédestre (FFRandonnée) - coll. Guides techniques
Janvier 2008 - 120 pages - 24.90€ (papier)
ISBN : 978-2-7514-0256-2

Ce guide technique est destiné à tous ceux qui désirent créer un itinéraire de randonnée. Il aborde notamment les aspects fondamentaux du régime juridique des chemins et intègre les derniers textes législatifs et jurisprudences.
L'ouvrage est accompagné d'un cédérom qui contient l'intégralité du contenu, en PDF.

Au sommaire
1. L'identification du lieu où l'on passe
2. Le régime juridique des chemins que l'on emprunte
3. Le régime juridique du littoral
4. Le régime des berges, des cours d'eau et des plans d'eau
5. Les régimes juridiques des autres espaces
6. Les autorisations à obtenir
7. L'aménagement, l'entretien et la conservation des chemins

En vente chez votre libraire  En vente sur Eyrolles.com  En vente sur Amazon.fr 

Liens et Tags

Suggestions bibliographiques, sur le même thème

Commentaires

Pour apporter un commentaire, vous devez être connecté(e) à votre compte utilisateur.

Mon compte utilisateur

Vous n'êtes pas connecté
Veuillez cliquer ici pour vous identifier ou créer votre compte (gratuit)
1000 raisons de croire à un tourisme responsable, positif et joyeux

Inscription à la newsletter

Chaque lundi et vendredi, recevez la Newsletter d'Espaces : actualités, analyses, tendances du secteur du tourisme, offres d'emploi et de stage, annonces de marchés publics, événements...
En indiquant votre adresse mail ci-dessus, vous consentez à recevoir chaque semaine notre newsletter.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en modifiant vos paramètres sur votre compte et à travers les liens de désinscription.

Ma navigation