[Ouvrage] Code du Tourisme (12e édition)

Dalloz - Collection Codes Dalloz Professionnels / Novembre 2017 / 960 pages / 99.00€ (papier)
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme.
Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction, [...]

[Ouvrage] Droit et politique du tourisme

Jean-Marie Breton / Dalloz - Collection Juris-Corpus / Juin 2016 / 700 pages / 90.00€ (papier)
Le droit du tourisme est aujourd’hui au centre d’activités, d’interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au [...]

[Ouvrage] Code général des collectivités territoriales (éd. 2012)

Dalloz - Collection Codes Dalloz Universitaires et Professionnels / Octobre 2011 / 3500 pages / 76.00€ (papier)
L'édition 2012 du Code général des collectivités territoriales est marquée par une actualité législative très importante.
On retiendra parmi les apports législatifs et réglementaires significatifs :
- les lois du 7 décembre 2010 et les décrets d'application des 25 et 28 mars 2011 relatifs au Département de [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme

Pierre Py / Dalloz - Collection Dalloz Référence / Juin 2002 / 440 pages / 60.00€ (papier)
Cet ouvrage de référence (dont c'est la cinquième édition) aborde l'encadrement légal du secteur touristique (au niveau de l'État et au niveau des collectivités locales), ainsi que les règles fixant le cadre des relations contractuelles entre les professionnels du tourisme et les consommateurs. Il [...]

[Ouvrage] Droit au musée, droit des musées

Dalloz - Collection FONDATION SINGER-POLIGNAC / Janvier 1994 / 152 pages