[ANNONCE ARCHIVÉE]

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°18-173466

Publication sur Marchés-Espaces
Du 16 décembre 2018 au 17 janvier 2019

Référence sur Marchés-Espaces
6806

Synthèse de l'annonce
Annonceur
CDT13.

Département
Bouches-du-Rhône

Domaine d'activité
Territoire, destination

Type de mission
Etude stratégique (dév., marketing, com...)
Etude de marque, étude d'image, d'identité
Etude paysagère

Date limite de réponse
17 janvier 2019


Favoris (Veuillez vous connecter)

Etudes s'inscrivant dans le cadre de TEMA, outil d'accompagnement de différents acteurs publics du tourisme (communes, intercommunalités, gestionnaires d'espaces naturels, etc.) sur le territoire des Bouches-du-Rhône

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CDT13.
Correspondant : Mme BREMOND Isabelle, Direction, 13 rue Roux de Brignoles 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-84-03, courriel : ressources[a]visitprovence.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://interco.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : tourisme.

Objet du marché : provence tourisme sélectionne un ou plusieurs consultants qui délivreront des prestations ponctuelles pour la réalisation d'études qui s'inscrivent dans le cadre d'un projet dénommé tema.
tema est un outil d'accompagnement de différents acteurs publics du tourisme (les " porteurs de projets ") sur le territoire des Bouches-Du-Rhône : communes, intercommunalités, gestionnaires d'espaces naturels, etc..
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 71241000
Objets supplémentaires : 79311000
71420000.
Lieu d'exécution : bouches-Du-Rhône.
Code NUTS : -FRL04.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : provence tourisme sélectionne un ou plusieurs consultants qui délivreront des prestations ponctuelles pour la réalisation d'études qui s'inscrivent dans le cadre d'un projet dénommé tema.
tema est un outil d'accompagnement de différents acteurs publics du tourisme (les " porteurs de projets ") sur le territoire des Bouches-Du-Rhône : communes, intercommunalités, gestionnaires d'espaces naturels, etc.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : les documents à produire sont mentionnés dans le règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 janvier 2019, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2018.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : BOUCHES DU RHONE TOURISME.
Correspondant : Mme BREMOND Isabelle, 13 rue Roux de Brignoles, 13006 Marseille, , tél. : 04-91-13-84-03, , courriel : ressources[a]visitprovence.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : BOUCHES DU RHONE TOURISME.
Correspondant : Mme BREMOND Isabelle, 13 rue Roux de Brignoles, 13006 Marseille, , tél. : 04-91-13-84-03, , courriel : ressources[a]visitprovence.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do[...] .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) 1. - les études de positionnement et de développement.
Accompagnement de type :
- définition de la stratégie de développement du tourisme et des loisirs d'un territoire
- études de définition, de calibrage, d'opportunité d'un projet touristique
C.P.V. - Objet principal : 71241000
Objets supplémentaires : 79311000.
Mots descripteurs : Etude

Lot(s) 2. - les études identitaires.
Réaliser l'étude identitaire d'un territoire (commune, communauté de communes, espace naturel...) :donner au territoire les moyens d'accéder à une compréhension fine de son identité et de son potentiel, de comprendre les leviers d'attractivité, sous l'angle touristique et culturel
C.P.V. - Objet principal : 79310000
Objets supplémentaires : 71241000.
Mots descripteurs : Etude

Lot(s) 3. - etudes paysagères.
Accompagner les communes et Offices de Tourisme à la définition et à la mise en œuvre de leur politique d'amélioration du cadre de vie : proposer des pistes de développement pour améliorer la politique globale de valorisation du cadre de vie et des espaces verts ; accompagner à la création d'itinéraires paysagers.
C.P.V. - Objet principal : 71420000.
Mots descripteurs : Etude

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°18-173466

Publication sur Marchés-Espaces
Du 16 décembre 2018 au 17 janvier 2019

Référence sur Marchés-Espaces
6806

Synthèse de l'annonce
Annonceur
CDT13.

Département
Bouches-du-Rhône

Domaine d'activité
Territoire, destination

Type de mission
Etude stratégique (dév., marketing, com...)
Etude de marque, étude d'image, d'identité
Etude paysagère

Date limite de réponse
17 janvier 2019


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