[ANNONCE ARCHIVÉE]

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-77345

Publication sur Marchés-Espaces
Du 11 juin 2021 au 16 juillet 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7918

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Commune d'Hénin Beaumont

Département
Pas-de-Calais

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestation de séjours et loisirs pour jeunes

Date limite de réponse
16 juillet 2021


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Organisation des voyages scolaires 2022 pour la commune d'Hénin Beaumont

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Commune d'Hénin Beaumont
Correspondant :
Service de la Commande Publique,
1 Place Jean Jaurès B.P. 90109
62252 Hénin Beaumont Cedex
Téléphone : 03-91-83-01-80
Courriel : mpub(@)mairie-heninbeaumont.fr

Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché :
Organisation des voyages scolaires 2022 pour la commune d'Hénin Beaumont.
Catégorie de services : 27
CPV - Objet principal : 63515000
Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE12

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
Voyages scolaires organisés, dit " classe de mer- voile", en Bretagne, en faveur de 51 élèves répartis en 2 classes de Cm1-Cm2 et Cm2 au mois de mars 2022 (hors vacances scolaires) et aux 3 voyages scolaires organisés, dits " classes de neige ", en faveur de 10 classes de Cm1 et/ou Cm2, de janvier à mars 2022.

Variante imposée pour le lot 1 : Si le titulaire n'a pas la possibilité de nous proposer des séjours avec une semaine de coupure, il devra nous garantir le nettoyage des tenues pour l'arrivée du groupe suivant. Le titulaire devra répondre à l'offre de base ainsi qu'à la variante.

Quantités ou étendue :

Estimation de la valeur (H.T.) : 146 000 Euros.

Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Unité monétaire utilisée, l'Euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Voir le complément d'informations dans le règlement de la consultation.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2021, à 11 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21FCS038.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
à l'adresse : http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
uniquement par voie dématérialisée à l'adresse :
http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juin 2021

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Mairie d'Hénin Beaumont.
Correspondant :
Service de la Commande Publique,
1 Place Jean Jaurès B.P. 90109,
62252 Hénin Beaumont Cedex
Téléphone : 03-91-83-01-80
Courriel : mpub(@)mairie-heninbeaumont.fr

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif
5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
59014 Lille
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 : classes de neige Cm1 / Cm2

Classes de neige Cm1 / Cm2 :

Montant maxi : 100 000 Euros (H.T.)

Informations complémentaires :
Lot n°01: classes de neige Cm1 / Cm2 :
Variante imposée n°1 - objet :

Variante :

Si le titulaire n'a pas la possibilité de nous proposer des séjours avec une semaine de coupure, il devra nous garantir le nettoyage des tenues pour l'arrivée du groupe suivant.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Mots descripteurs : Voyage

Lot n°02 : Classe de mer - voile Cm1 / Cm2

Montant maxi : 20 800 Euros (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 63515000.
Mots descripteurs : Voyage

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-77345

Publication sur Marchés-Espaces
Du 11 juin 2021 au 16 juillet 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7918

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Commune d'Hénin Beaumont

Département
Pas-de-Calais

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestation de séjours et loisirs pour jeunes

Date limite de réponse
16 juillet 2021


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