Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-90710

Publication sur Marchés-Espaces
Du 02 juillet 2021 au 12 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7969

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Ville de Lille

Département
Nord

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
12 août 2021



Favoris (Veuillez vous connecter)

Organisation de séjours pour les classes de CM2 des écoles publiques de la Ville de Lomme

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Ville de Lille
Correspondant :
M. Vicot Roger,
72 avenue de la République B.P. 159
59160 Lomme
Téléphone : 03-20-22-76-25
Courriel : achatsmarches(@)mairie-lomme.fr
Adresse internet : https://www.ville-lomme.fr/
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché :
Organisation de séjours pour les classes de Cm2 des écoles publiques de la Ville de Lomme.

Catégorie de services : 26
CPV - Objet principal : 55240000
Objets supplémentaires : 80000000
Lieu d'exécution :
Code NUTS : -FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Valeur estimée (H.T.) : 179 166 Euros.

Caractéristiques principales :
Dans ce cadre, la présente consultation porte sur l'organisation de séjours pour les classes de Cm2 des écoles publiques de la Ville de Lomme, dans les conditions reprises au CCTP de chacun des 3 lots.

L'attention des candidats est attirée sur la possibilité de présenter, pour chaque lot, une offre par destination qu'ils entendent proposer. Cette possibilité de présenter une offre en " variante " - sous réserve du respect des dispositions du dossier de consultation des entreprises - est encadrée par l'article 3-6-1 du Règlement de Consultation.

Quantités ou étendue :
Organisation de séjours pour les classes de Cm2 des écoles publiques de la Ville de Lomme.

Estimation de la valeur (H.T.) : 179 166 Euros.

Des variantes seront-elles prises en compte: oui. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 janvier 2022.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français

Unité monétaire utilisée, l'Euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : le candidat devra prouver sa capacité financière, professionnelle et technique.

Situation juridique - références requises : le candidat devra notamment remettre l'ensemble des autorisations spécifiques permettant au candidat d'exercer son activité et permettant à ses établissements d'accueillir le public adéquat (les agréments de l’Éducation Nationale, de l'académie d'accueil et de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, l'autorisation d'ouverture de l'établissement au public, délivrée par le maire de la localité d'accueil, l'avis de la dernière Commission de Sécurité...).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les justifications à produire quant à la capacité économique, technique et professionnelle du candidat sont détaillées dans le Règlement de Consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 août 2021, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21S0124 - 2021/17.

Renseignements complémentaires :
Il est porté à l'attention des candidats que l'adresse mail qu'ils communiquent dans les pièces du marché et lors de leur identification sur le profil acheteur sert d'adresse de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure.

Les opérateurs économiques sont alertés sur le fait que les questions sur la consultation ne pourront être posées que jusqu'au vendredi 30 juillet 2021 à midi. Une réponse sera, alors, adressée par écrit à tous les candidats ayant été destinataires du dossier 4 jours au plus tard avant la date limite de réception des plis, via www.achatpublic.com

Pour chacun des lots, les candidats ont la possibilité de proposer des variantes, portant sur les destinations qui peuvent être proposées pour un même lot. Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des dispositions du dossier de consultation. Les candidats sont invités à se reporter à l'article 3-6 du Règlement de Consultation pour plus d'informations sur la présentation des variantes.

Pour chaque lot, l'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

A titre indicatif, les séjours sont susceptibles de se dérouler entre janvier et juin 2022. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour de validité du marché, additionné du/des délai(s) d'exécution du/des bon(s) de commande.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une négociation dont les modalités sont précisées dans le Règlement de la Consultation.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.er juillet 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mRnzs1A6BC[...]

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
Ville de Lomme, Service Achats-Marchés
72 avenue de la République B.P. 159
59160 Lomme
Téléphone : 03-20-22-76-25
Courriel : achatsmarches(@)mairie-lomme.fr
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mRnzs1A6BC[...]

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mRnzs1A6BC[...]

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mRnzs1A6BC[...]

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
59014 Lille Cedex
Téléphone : 03-59-54-23-42
Courriel : greffe.ta-lille(@)juradm.fr
Télécopieur : 03-59-54-24-45
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
59014 Lille Cedex
Téléphone : 03-59-54-23-42
Courriel : greffe.ta-lille(@)juradm.fr
Télécopieur : 03-59-54-24-45
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. - séjours en classes " Nature " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.
Séjours en classes " Nature " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.

Coût estimé (HT) : 26 875 Euros.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : l'estimation ci-dessus est donnée à titre indicative et ne saurait engager la collectivité à un quelconque minimum de commande. La consultation donnera lieu pour ce lot à un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de dépenses fixé à 32 098,50 euro(s) (H.T.) sur sa durée totale.

C.P.V. - Objet principal : 55240000
Objets supplémentaires : 80000000.
Mots descripteurs : Prestation hôtelière, Prestations de services, Transport, Voyage.

Lot(s) 2. - séjours en classes " Patrimoine " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.
Séjours en classes " Patrimoine " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.

Coût estimé (HT) : 26 875 Euros.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'estimation ci-dessus est donnée à titre indicative et ne saurait engager la collectivité à un quelconque minimum de commande. La consultation donnera lieu pour ce lot à un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de dépenses fixé à 32 098,50 euro(s) (H.T.) sur sa durée totale.

C.P.V. - Objet principal : 55240000
Objets supplémentaires : 80000000.
Mots descripteurs : Prestation hôtelière, Prestations de services, Transport, Voyage.

Lot(s) 3. - séjours en classes " Montagne " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.
Séjours en classes " Montagne " pour les élèves de Cm2 des écoles publiques de la Commune associée de Lomme.

Coût estimé (HT) : 125 416 Euros.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'estimation ci-dessus est donnée à titre indicative et ne saurait engager la collectivité à un quelconque minimum de commande. La consultation donnera lieu pour ce lot à un accord-cadre monoattributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de dépenses fixé à 149 793,00 euro(s) (H.T.) sur sa durée totale.

C.P.V. - Objet principal : 55240000
Objets supplémentaires : 80000000.
Mots descripteurs : Prestation hôtelière, Prestations de services, Transport, Voyage.

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-90710

Publication sur Marchés-Espaces
Du 02 juillet 2021 au 12 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7969

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Ville de Lille

Département
Nord

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
12 août 2021



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