Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-94303

Publication sur Marchés-Espaces
Du 12 juillet 2021 au 23 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7988

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Commune de Douai

Département
Nord

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
23 août 2021



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Organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Commune de Douai, CS80836,
59508, Douai Cedex
Courriel : contact(@)ville-douai.fr

Code NUTS : FRE1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Adresse du profil acheteur :

I.2) Procédure conjointe

I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé : Organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
Numéro de référence : 21jséjours

II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché
Services

II.1.4) Description succincte : Accords-cadres (sous-lot du lot 1 ) et marchés (sous-lot du lot 2) de prestations de services

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : Euros

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Classes de neige

Lot nº : 1.1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Classes nature

Lot nº : 1.2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) Description

II.2.1) Intitulé : séjour européen 15/17 ans
Lot nº : 2.1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Marché ordinaire de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : séjour 12/14 ans sports nautiques

Lot nº : 2.2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : marché ordinaire de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 800 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : séjours

Lot nº : 2.3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Marché ordinaire de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 100 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : colonie apprenante 7/10 ans nature

Lot nº : 2.4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : marché ordinaire de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 900 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : colonie apprenante 10/12 ans sport nautique

Lot nº : 2.5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Marché ordinaire de prestation de service

II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 500 Euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non

Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 août 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 août 2021 - 09:00
Lieu : 51 rue Gambetta 59500 Douai
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

VI.3) Informations complémentaires
L'opération est composée de 2 accords-cadres (sous lots 1 et 2 du lot 1 ) et 5 marché (sous-lots 1 à 5 du lot 2).

Les modalités d'application et de notation des critères sont définis pour chacun des sous-lots au règlement de consultation.

Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 Euros.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements ; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres et marchés.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039
59014, Lille Cedex
Téléphone : (+33) 59 54 23 42
Courriel : greffe.ta-lille(@)juradm.fr
Adresse internet : https://www.telerecours.juradm.fr

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Service marchés publics
51 rue Gambetta
59500, Douai
Courriel : jvallin(@)ville-douai.fr

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 juillet 2021

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-94303

Publication sur Marchés-Espaces
Du 12 juillet 2021 au 23 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
7988

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Commune de Douai

Département
Nord

Domaine d'activité
Vacances et loisirs pour jeunes

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
23 août 2021



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