Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-96928

Publication sur Marchés-Espaces
Du 16 juillet 2021 au 13 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
8003

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Comité des oeuvres sociales

Département
Paris

Domaine d'activité
Voyages, croisières

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
13 août 2021



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Prestations de voyages destinés aux adhérents du comité des oeuvres sociales

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Comité des Oeuvres Sociales du CNFPT
80 rue de Reuilly CS 41232
75578, Paris
Téléphone : (+33) 5 62 11 39 02
Courriel : cos cnfpt.fr
Code NUTS : FR10

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Cosducnfpt.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe

I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nk89ghgAki

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://Achatpublic.com

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://Achatpublic.com

I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5) Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II : Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé : Le présent marché concerne les prestations de voyages destinées aux adhérents du Comité des Oeuvres Sociales du CNFPT
Numéro de référence : 2021_01

II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché
Services

II.1.4) Description succincte : Le présent marché concerne les prestations de voyages destinées aux adhérents du Comité des Oeuvres Sociales du CNFPT

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : Euros

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1: Ouzbékistan

Lot nº : 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Ouzbékistan

II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la réalisation d'un voyage en Ouzbékistan jusqu'à 30 personnes, d'une durée entre 12 à 15 jours.

II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Équateur (sans Galápagos)

Lot nº : 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Équateur

II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la réalisation d'un voyage en Équateur (sans Galápagos) jusqu'à 40 personnes, pour une durée entre 12 à 15 jours.

II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3: Norvège

Lot nº : 3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Norvège

II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la réalisation d'un voyage en Norvège jusqu'à 40 personnes, d'une durée entre 8 à 12 jours.

II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4: Malte - Balnéaire mixte

Lot nº : 4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :

II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution : Europe

II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la réalisation d'un voyage à MALTE (séjour balnéaire mixte : balnéaire + 2 ou 3 jours d'excursions).

II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 Euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Une reconduction tacite d'une durée de 1 an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui

II.2.11) Information sur les options
Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non

Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 août 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 12 (A compter de la date limite de réception des offres).

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

VI.3) Informations complémentaires

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris
7 rue Jouy
75004, Paris
Courriel : greffe.ta-paris(@)juradm.fr
Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Paris
7 rue Jouy, 75004, Paris
Courriel : greffe.ta-paris(@)juradm.fr
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2021

Informations de publication
Source
BOAMP - Avis n°21-96928

Publication sur Marchés-Espaces
Du 16 juillet 2021 au 13 août 2021

Référence sur Marchés-Espaces
8003

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Comité des oeuvres sociales

Département
Paris

Domaine d'activité
Voyages, croisières

Type de mission
Prestations de loisirs, séjours et/ou de voyages

Date limite de réponse
13 août 2021



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