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Source
Annonce publiée sur Marchés-Espaces.com

Publication sur Marchés-Espaces
Du 09 août 2022 au 23 septembre 2022

Référence sur Marchés-Espaces
8391

Synthèse de l'annonce
Annonceur
Troyes Champagne Métropole

Département
Aube

Domaine d'activité
Territoire, destination

Type de mission
DSP ou gestion (marché public de service)

Date limite de réponse
23 septembre 2022


Elaboration d'un plan de communication touristique numérique

Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom et adresses :
Troyes Champagne Métropole, TROYES CEDEX, F, Courriel : marches.publics(@)troyes-cm.fr
Code NUTS : FR

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://troyes-champagne-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.xmarches.fr

1.2) Procédure conjointe :
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.xmarches.fr

I.4) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale :

1.5) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques

Section II : objet
II.1) Étendue du marché :
II.1.1) Intitulé : Élaboration d'un plan de communication touristique numérique
Numéro de référence : M2022-052
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 63513000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché :
Services

II.1.4) Description succincte :
Troyes Champagne Métropole (TCM) a mis en place une stratégie touristique visant à enrichir l’offre touristique de son territoire, améliorer la lisibilité de cette offre et promouvoir le territoire via sa marque touristique " Troyes La Champagne ". Aussi, en plus des actions de promotions qu’elle mène TCM souhaite être accompagnée pour renforcer cette promotion par la mise en place d’un plan de communication numérique. Cette consultation a pour objet la réalisation de plan de communication touristique numérique.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Mots descripteurs : Publicité, Communication
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Planification, créations de visuels et rédaction de contenus
Lot nº : 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR

Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :
S’agissant du lot no1, il fera l’objet d’un accord-cadre mon attributaire à bons de commande. Celui-ci sera traité à prix mixtes. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, le montant maximum de la partie unitaire du lot no1 est fixé en valeur comme suit : PRESTATIONS LOT 1 " création de visuels " MONTANT MAXIMUM EN euros HT
1ère année 35 000euros 2e année 30 000 euros 3e année 25 000 euros

II.2.5) Critères d'attribution :
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère QUALITÉ TRADUISANT LA VALEUR TECHNIQUE, notée sur 10, pondération 70%, jugée au regard du mémoire technique du candidat au moyen des sous-critères exposé ci-après / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30

II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
Le marché public court à compter de sa date de notification au titulaire pour une période d’un an. Celui-ci est reconductible 2 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
La pertinence du mode opératoire proposé par le candidat dans son mémoire technique, notamment phasage des différentes étapes de réalisation, sous-critère noté sur 8 points + La qualité et la pertinence de la présentation détaillée des moyens humains (composition et compétence de l’équipe choisie), sous-critère noté sur 2 points.

Mots descripteurs : Publicité, Communication
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Médiasplanning et diffusion numérique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63513000

Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :
S’agissant des lots no2 et 3, ils feront l’objet d’un marché ordinaire de service traité à prix global et forfaitaire conclus pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité :
1. Critère QUALITE TRADUISANT LA VALEUR TECHNIQUE, notée sur 10, pondération 70%, jugée au regard du mémoire
technique du candidat au moyen des sous-critères exposé ci-après / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour le lot 2, le marché public court à compter de sa date de notification au titulaire pour une période d’un an. Celui-ci est reconductible 2 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Des sous-critères suivants :
La pertinence du mode opératoire proposé par le candidat dans son mémoire technique, sous-critère noté sur 8 points +La qualité et la pertinence de la présentation détaillée des moyens humains (composition et compétence de l’équipe choisie), sous-critère noté sur 2 points.

Mots descripteurs : Publicité, Communication
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d'un film promotionnel
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations :
S’agissant des lots no2 et 3, ils feront l’objet d’un marché ordinaire de service traité à prix global et forfaitaire conclus pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère QUALITE TRADUISANT LA VALEUR TECHNIQUE, notée sur 10, pondération 70%, jugée au regard du mémoire technique du candidat au moyen des sous-critères exposé ci-après / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
La pertinence du mode opératoire proposé par le candidat dans son mémoire technique, notamment phasage des différentes étapes de réalisation, sous-critère noté sur 8 points +La qualité et la pertinence de la présentation détaillée des moyens humains (composition et compétence de l’équipe choisie), sous-critère noté sur 2 points.
Mots descripteurs : Publicité, Communication

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :
Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation. En cas de groupement momentané d’entreprises (cotraitance), un acte
d’habilitation du mandataire devra être joint et devra être signé par les cotraitants afin que celui-ci puisse valablement signer le marché public au nom et pour le compte de l’ensemble des membres du groupement. Cet acte pourra être signé manuscritement puis scanné pour une transmission électronique lors du dépôt du pli.

S’agissant d’une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), comportant, à minima les renseignements ci-après, prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises :
En conséquence, au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections A à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
- Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus. Au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C);
-Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d’exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.

III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur
présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 septembre 2022 - 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 septembre 2022 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1) renouvellement
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3) Informations complémentaires :
Le lot no1 est traité à prix mixtes. Les lots no2 et 3 sont traités à prix global et forfaitaire. Virement bancaire – les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du Code de la Commande Publique.

Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d’intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (article R. 2192-31 du Code de la Commande Publique).

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : conformément à l’article D. 2192-35 du Code de la Commande Publique, le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Mise à disposition du dossier de consultation - par voie électronique UNIQUEMENT Conformément à l'article R. 2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d’envoi pour publication de l’avis d’appel à la concurrence.

Modification de détail du DCE par le pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

VI.4) procédure de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - Tél : 03.26.66.86.87 télécopie :
03.26.21.81.87, CHALONS EN CHAMPAGNE, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : se réferer au règlement de la consultation
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction de la commande publique et achats transversaux TCM, troyes Cedex, F

VI.5) Date d'envoi du présent avis :
9 août 2022

Éléments de facturation :
Classe de profil : Groupement de collectivités
Siret : 20006925000013
Libellé de la facture : Troyes Champagne Métropole M. Le Président 1 place Robert Galley, F-10000 Troyes.
Indexation de l'annonce :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 23 septembre 2022
Objet de l'avis : élaboration d'un plan de communication touristique numérique



Informations de publication
Source
Annonce publiée sur Marchés-Espaces.com

Publication sur Marchés-Espaces
Du 09 août 2022 au 23 septembre 2022

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Synthèse de l'annonce
Annonceur
Troyes Champagne Métropole

Département
Aube

Domaine d'activité
Territoire, destination

Type de mission
DSP ou gestion (marché public de service)

Date limite de réponse
23 septembre 2022


Revue 368 - Septembre - Octobre 2022

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