Jean-Claude Eude

7 articles dans le fonds Espaces

[Article] Tourisme sexuel impliquant des enfants. Hospitalité bien ordonnée commence par ...l'autre

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Mai 2000 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Au nom de qui et au nom de quoi peut-on ou doit-on engager une action contre le tourisme sexuel des enfants ? Ce n'est qu'après [...]

[Article] Des structures publiques sous haute surveillance

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Juillet 1996 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Libre concurrence, lutte contre les monopoles : les principes communautaires sont clairs. Se pose en particulier le problème des entreprises publiques de transport qui sont [...]

[Article] L'encadrement communautaire des aides étatiques

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Janvier 1996 / 10 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Des mécanismes de financement public sous contrôle [...]

[Article] Réforme de la dotation globale de fonctionnement

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Janvier 1994 / 9 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La dotation globale de fonctionnement est une ressource essentielle pour les communes, dont elle assure, en moyenne, le quart des recettes de fonctionnement. [...]

[Article] SNCF et protection du consommateur

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1993 / 6 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)

[Article] Politique communautaire de protection des consommateurs

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1993 / pages
L'auteur analyse et commente l'ensemble des actions de la Communauté en faveur de la protection des touristes : normes de protection et gestion des litiges. [...]

[Article] Droit : les voyages de stimulation

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Juillet 1993 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'auteur analyse l'évolution de la jurisprudence administrative récente concernant les voyages de stimulation : ceux-ci sont déductibles des résultats imposables à l"entreprise, à condition toutefois [...]

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Mondes du tourisme, revue scientifique

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