L'objet de cet ouvrage est de guider le candidat à la création d'un centre équestre (d'un poney-club, d'une ferme équestre...) tout au long de son projet, de l'idée à la réalisation, ainsi que dans la gestion quotidienne de celui-ci et de son développement (comment le dynamiser...).
Au-delà des formalités classiques relevant de la création d'entreprise en générale ainsi que des obligations d'ordre administratif, social, commercial, ou encore promotionnel, la gestion d'un centre équestre amène l'entrepreneur à gérer des contraintes spécifiques au monde du cheval (réglementation concernant les soins et le transport des animaux, par exemple), au monde agricole également (baux ruraux), mais aussi à toute activité touristique ou accueillant du public (sécurité, normes d'hygiène…). Ce sont tous ces aspects qui sont décrits dans ce guide pratique, juridique et fiscal. De nombreux exemples concrets, éléments d'analyse indispensables et modèles de documents viennent compléter l'ouvrage.
Au sommaire
1. Créer un centre équestre : les fondamentaux
– La filière équine en France
– Étude de marché
2. Environnement juridique du centre équestre
– Démarches à réaliser avant l'ouverture du centre équestre
– Réglementation des établissements ouverts au public
– Identification des chevaux
– Maladies des chevaux
3. Le bail rural
– Les conditions d'accès au statut
– Les avantages et garanties liés au statut du bail rural
– Droit de renouvellement et droit de reprise
– Résiliation du bail
– Droit de préemption en cas d'aliénation à titre onéreux de biens ruraux
4. La fiscalité des centres équestres
– Les régimes d'imposition des bénéfices agricoles
– Le régime réel simplifié d'imposition des bénéfices agricoles
– Activités non agricoles annexes à un centre équestre : situation fiscale
5. Dynamiser un centre équestre
– L'accueil des vacanciers
– La ferme équestre
– Vers de nouvelles collaborations (colonie de vacances, gîte d'étape…).
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