CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES / 47 réponses pour "droit tourisme"

[Ouvrage] Code du Tourisme (13e édition)

Dalloz - Collection Codes Dalloz Professionnels / Novembre 2018 / 831 pages / 99.00€ (papier)
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, [...]

[Ouvrage] Le Droit du tourisme (2e édition)

Laurence Jégouzo / LGDJ - Collection Les intégrales / Septembre 2018 / 320 pages / 67.00€ (papier)
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme

Jean-Marie Breton / Gualino - Collection Mémentos LMD / Mai 2018 / 330 pages / 26.50€ (papier)
L’objet de cet ouvrage est de permettre l’exercice de ces activités dans un cadre juridique conforme à l’Etat de droit et respectueux de l’ordre public, tout en assurant la protection des différents opérateurs et consommateurs. Dans ce but, il emprunte à la fois au droit [...]

[Ouvrage] Droit et politique du tourisme

Jean-Marie Breton / Dalloz - Collection Juris-Corpus / Juin 2016 / 700 pages / 90.00€ (papier)
Le droit du tourisme est aujourd’hui au centre d’activités, d’interventions et de problématiques multiples, dont le poids économique, au plan national comme au [...]

[Ouvrage] Code du tourisme

Parties législative et réglementaire - Textes mis à jour au 8 décembre 2014

Documentation Française - Collection Journaux officiels / Janvier 2015 / 150 pages / 11.00€ (papier)
Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :
- à l'organisation générale du tourisme ;
aux activités et professions du tourisme (agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours ; dispositions relatives aux [...]

[Ouvrage] Regards croisés sur le tourisme social dans le monde: l'apport de la recherche

Anya Diekmann et Louis Jolin (dir.) / PUQ (Presses de l'Université du Québec) - Collection Tourisme / Novembre 2013 / 280 pages / 19.00€ (papier)
Cet ouvrage collectif (avec des contributions en français et en anglais) livre un examen critique du large éventail des pratiques du tourisme social à l'échelle mondiale. Réunissant des contributions du colloque sur l'état de la recherche en tourisme social dans le monde organisé par l'Alliance [...]

[Ouvrage] Guide juridique et fiscal du tourisme rural

Francis Varennes / Ipso Facto - / Septembre 2013 / 520 pages / 60.00€ (papier)
Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects juridiques, aspects fiscaux, législation sociale, réglementation économique (aides à l'installation, [...]

[Article] Le droit aux vacances. Concept fondateur du tourisme social

Anya Diekmann / Espaces tourisme & loisirs / Janvier 2013 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
Fruit d'un long cheminement, le “droit aux vacances” est né en Europe dans les années 1930, avec les “congés payés”. Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, porté par des systèmes d'aide à la pierre, des systèmes [...]

[Ouvrage] Acteurs et organisations du tourisme

Jean-Luc Michaud, Guy Barrey / De Boeck - Collection Tourisme / Décembre 2012 / 170 pages / 20.00€ (papier)
Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde.

La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen ainsi qu'à l'organisation du tourisme dans 7 pays francophones. La [...]

[Ouvrage] Accès aux vacances : le rôle des comités d'entreprise et organisations syndicales en France et en Europe

Atout France - Collection Observation touristique n°29 / Juillet 2012 / 140 pages / 25.00€ (papier)
Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, ce rôle s'est affaibli, parallèlement à la baisse globale du [...]

[Ouvrage] L'Office de tourisme sous forme d'Épic

Régimes juridique et fiscal

Berger-Levrault - Collection Coll. Pratiques locales / Mai 2012 / 270 pages / 32.50€ (papier)
Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (Épic).
Il a pour ambition d'être un ouvrage de [...]

[Ouvrage] Le service public local du tourisme

David Bailleul / LGDJ - Collection Systèmes / Août 2010 / 230 pages / 20.00€ (papier)
L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie permettant de comprendre les choix opérés par les pouvoirs publics, [...]

[Article] L'organisation du tourisme en Suisse. L'exception culturelle ?

Philippe Viallon, Sandrine Henneke-Lange / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 2009 / 6 pages / 3.00€ (pdf)
L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à l'efficacité de l'action, sauf quand une structure faîtière, une DMO [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme BTS-DUT

Marie-Claude Coureau-Roux / Casteilla - Collection BTS-DUT Tourisme / Février 2009 / 170 pages / 20.90€ (papier)
Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à l'environnement touristique.
21 chapitres couvrent le programme du droit du tourisme, [...]

[Ouvrage] Droit et droit du tourisme (4e édition)

Muriel Deneau, Patrick Courtin / Bréal - / Août 2008 / 300 pages / 26.90€ (papier)
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière [...]

[Ouvrage] Tourisme et aménagement touristique. Des objectifs inconciliables ?

Pierre Merlin / Documentation Française - Collection Les Études de la DF / Janvier 2008 / 220 pages / 19.30€ (papier)
Cet ouvrage, qui est une réédition, présente, de façon synthétique mais précise, les mécanismes de protection mis en place (parcs nationaux, réserves naturelles, loi montagne, loi littoral...) afin d'assurer l'équilibre entre développement et protection. Il s'articule en deux parties principales : développement, enjeux et effets [...]

[Ouvrage] Management des organisations touristiques

Michel Monereau / Bréal - / Janvier 2008 / 250 pages / 27.50€ (papier)
Management des organisations touristiques 1re et 2e années : BTS Ventes et Productions touristiques ; BTS Animation et Gestion touristiques locales ; formations supérieures [...]

[Ouvrage] Les collectivités territoriales et le tourisme. Droit, économie, environnement et développement durable

Frédéric Bouin / Moniteur (le) - Collection Action locale / Novembre 2007 / 250 pages
Cet ouvrage part du constat que le tourisme est un secteur économique particulièrement complexe. En effet, d'une part, plusieurs branches du droit public et du droit privé (droit du tourisme, droit de l'urbanisme, finances publiques, droit de la concurrence, droit de la consommation, droit de [...]

[Article] La terra incognita de l'intercommunalité touristique

Jean-Luc Pecqueux / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2006 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'environnement juridique de l'intercommunalité est complexe. Dans le domaine touristique, il l'est d'autant plus que le droit du tourisme ne définit pas de façon précise ce qu'est la compétence tourisme. Cela étant, gérer la compétence touristique au niveau intercommunal n'est pas un simple problème de [...]

[Ouvrage] Le tourisme en France. Enjeux et aménagement

Pierre Merlin / Ellipses - Collection Carrefours / Juillet 2006 / 160 pages / 14.00€ (papier)
La politique touristique d'un pays doit tendre à un équilibre (et non à un compromis) entre les trois enjeux contradictoires que sont :
– le développement social et culturel : permettre à la plus grande partie de la population de prendre des vacances pour se reposer, [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme. BTS 1re et 2e Année

Ghilaine Abad-Éparvier, Frank Berenholc, Frédérique Debusschere, Xavier Latour / Delagrave - / Juillet 2006 / 296 pages / 31.00€ (papier)
Destiné aux étudiants des BTS Hôtellerie - Tourisme (BTS Hôtellerie et restauration, Animation et gestion touristiques locales, Ventes et productions touristiques), ainsi qu'aux étudiants des licences professionnelles du secteur du tourisme n'ayant pas reçu de formation initiale dans cette discipline, ce manuel est construit de [...]

[Ouvrage] Droit économique du tourisme. Hébergement, restauration, transport

André Lafforgue, Rémy Raffi / Jacques Lanore - Collection LT Sup / Septembre 2003 / 246 pages
Les activités d'hébergement, de restauration et de transport représentent des éléments essentiels du tourisme largement réglementées. Ce sont les activités économiques du droit du tourisme, relatifs à ces trois types d'activité, qui sont traités dans cet ouvrage.
Cet ouvrage, qui s'adresse aux étudiants de l'enseignement supérieur [...]

[Article] Locations de vacances. Une réglementation complexe

Raquel Defrance / Espaces tourisme & loisirs / Avril 2003 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'application du régime juridique des locations de vacances, particulièrement complexe, relève souvent du casse-tête chinois. Classement, état descriptif, clauses abusives… Raquel Defrance s'est livrée au jeu des questions-réponses. [...]

[Ouvrage] L'utilisation des chèques-vacances en France (1995-2001)

Atout France - Collection Les Essentiels du tourisme n°19 / Juin 2002 / 80 pages
Cet ouvrage présente une analyse des caractéristiques d'utilisation du chèque-vacances à travers cinq domaines clairement définis : Hébergement, Voyages-transport, Restauration, Loisirs sportifs, et Art-Culture-Découverte. Les données présentées comparent la tendance touristique française à celle de l'activité du chèque-vacances. Les facteurs expliquant la tendance du marché [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme

Pierre Py / Dalloz - Collection Dalloz Référence / Juin 2002 / 440 pages / 60.00€ (papier)
Cet ouvrage de référence (dont c'est la cinquième édition) aborde l'encadrement légal du secteur touristique (au niveau de l'État et au niveau des collectivités locales), ainsi que les règles fixant le cadre des relations contractuelles entre les professionnels du tourisme et les consommateurs. Il [...]

[Ouvrage] Incitation au départ en vacances des non-partants

Michelle Rigalleau / Documentation Française - Collection CNT / Mai 2002 / 88 pages / 30.00€ (papier)
Cette étude, commandée au CNT par le ministère du Tourisme, s'intéresse aux 30 % de la population pour qui, partir en vacances reste impossible. Dans une première partie, il est procédé à une évaluation statistique des non-partants (variable selon les sources officielles selon qu'elles s'appuient [...]

[Article] Le tourisme va avoir son code

Jean-Luc Michaud / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2001 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
On connaît le Code du travail, le Code de l'urbanisme... Il va désormais y avoir un code du tourisme. [...]

[Article] Quand le droit international veut privilégier un tourisme alpin durable

Frédéric Bouin / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2000 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Compte tenu de ses caractéristiques, la montagne nécessite une politique d'aménagement et de protection spécifiques. [...]

[Article] Tourisme sexuel impliquant des enfants. Hospitalité bien ordonnée commence par ...l'autre

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Mai 2000 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Au nom de qui et au nom de quoi peut-on ou doit-on engager une action contre le tourisme sexuel des enfants ? Ce n'est qu'après avoir répondu à cette question essentielle que l'auteur nous livre sa réflexion sur les moyens qui lui paraissent devoir être [...]

[Article] "Droit aux vacances"..."Vacances pour tous"...

Jean Froidure / CERTOP / Mai 2000 / 18 pages / 3.00€ (pdf)
Une nouvelle justification du droit aux vacances apparaît d'autant plus nécessaire que les vacances ont pris aujourd'hui une importance qu'elles n'avaient pas jadis. Si le tourisme social a toujours pour mission de permettre le départ en vacances des exclus des vacances, la réalisation de cet [...]

[Ouvrage] Vacances populaires. Images, pratiques et mémoires

Pierre Périer / PUR (Presses Universitaires de Rennes) - Collection Le Sens social / Janvier 2000 / 323 pages / 21.34€ (papier)
Idéal partagé, les vacances fonctionnent aussi comme une norme. Norme temporelle par les rythmes qu'elle impose à la vie collective. Norme sociale ensuite, qui prescrit au vacancier d'afficher sa décontraction, sa sociabilité, son individualité, d'offrir des vacances à ses enfants… Norme culturelle, enfin, qui pose [...]

[Article] L'accès aux vacances est un droit fondamental

Michelle Demessine / Espaces tourisme & loisirs / Mai 1999 / 2 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, a démarré l'année 1999 sur les chapeaux de roue. Mais qu'est-ce qui la fait donc avancer ? Nous lui avons demandé de nous parler de son combat en matière de vacances pour tous. [...]

[Ouvrage] Les offices de tourisme et syndicats d'initiative

Marc Dumoulin, Françoise Kergreis-Valls / PUF (Presses universitaires de France) - Collection Que sais-je ? / Janvier 1999 / 128 pages
L'ouvrage extrèmement bien documenté, aborde la totalité des aspects des offices de tourisme : classement, évolution, compétences et cadres juridiques, mission, stratégie et moyens de la FNOTSI, organisation du tourisme à l'échelon local, financement de l'organisation touristique locale... [...]

[Ouvrage] Droit et politiques du tourisme local

Pascal Cadieu / Territorial - Collection Dossiers d'experts / Janvier 1999 / 361 pages / 59.45€ (papier)
Ce dossier est un panorama de l'aménagement et du développement touristiques dans notre pays. Il présente une synthèse des éléments qui concourrent à l'élaboration d'une politique du tourisme au niveau local. En huit parties indépendantes, il rappelle notamment le contexte de l'évolution du tourisme, les [...]

[Article] Le contrat de croisière. Un cadre juridique adapté au développement de la croisière

Françoise Odier / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1998 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La croisière est une activité complexe entraînant des prestations de nature diverse, ce qui a pour conséquence d'impliquer de nombreux interlocuteurs et de recouvrir plusieurs types de contrats. [...]

[Article] L'accès au marché européen de la croisière maritime. Le cadre juridique

Laurence Martin, Lia Athanassiou / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1998 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Activité éminemment internationale, la croisière est confrontée au problème de sa libéralisation. [...]

[Article] Sécurité des passagers et protection de l'environnement. Analyse des principales obligations applicables aux paquebots et car-ferries

Jean-Claude Thépot / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1998 / 17 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les conventions réglementant la sécurité des passagers et la protection de l'environnement sont nombreuses. [...]

[Ouvrage] Tourisme et loisirs sportifs. Le guide de gestion pratique

Michel Rousseau (dir.) / Édisud - / Janvier 1997 / 444 pages
Cet ouvrage vise un public large de gestionnaires d'entreprises, de responsables des entreprises touristiques, d'animateurs sportifs. Cinq parties distinctes : présentation de la démarche générale de conduite d'entreprise; présentation des produits existants; procédures liées aux hommes dans l'entreprise, cadre juridique, boîte à outils de l'entrepreneur [...]

[Article] Les enjeux de réglementation des activités physiques de pleine nature

Jacques Labat / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 1996 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'environnement juridique et réglementaire des ASPN est de plus en plus complexe. Il vise à encadrer trois types d'enjeux : les enjeux sécuritaires, les enjeux socio-économiques, les enjeux institutionnels. [...]

[Article] Réalisation et exploitation des équipements sportifs en montagne

Jean-François Sestier / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1996 / 16 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Trois éléments sont à prendre en considération à l'occasion de la prise de décision concernant la réalisation et l'exploitation d'équipements sportifs en montagne : le contexte économique et social, les contraintes légales et réglementaires spécifiques, le choix du mode de gestion des équipements. [...]

[Article] Les modes de gestion des stations touristiques - A chacun sa méthode !

Vincent Vlès / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1996 / 11 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Le management des stations a été soumis ces dernières années aux évolutions les plus sensibles et aux expériences les plus variées. Si le bon choix reste une affaire de préférence locale et d'adaptation à une situation, il est possible cependant de dresser un bilan schématique [...]

[Ouvrage] Rapport sur les politiques de l'Union européenne touchant l'industrie du tourisme

ECTAA - Collection Rapports ECTAA / Janvier 1996 / 183 pages / 55.64€ (papier)
Disponible en français ou en anglais.
Ce rapport présente la législation communautaire ayant un impact direct sur la vie des entreprises du tourisme. Il s'articule en douze grands chapitres : politique du consommateur; politique sociale; fiscalité; marché intérieur; politique extérieure; transport aérien; transport routier et ferroviaire; [...]

[Article] Commentaire du décret d'application de la loi du 13 juillet 1992

André Lafforgue / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1994 / 7 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Loi qui porte sur l'ouverture de la profession d'agent de voyages à d'autres professionnels du tourisme. [...]

[Article] La gestion des musées et du patrimoine

Jean-Michel Tobelem / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1994 / 7 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Pour faire face au poids croissant des contraintes financières, les musées doivent rechercher une diversification de leurs ressources et adopter de nouvelles formes juridiques. [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme et agences de voyages

Danièle Rubio-Ayache / BPI - Collection Enseignement / Janvier 1994 / 109 pages / 22.90€ (papier)
Cet ouvrage juridique s'adresse aux élèves, aux étudiants (BTS Tourisme-Loisirs, licence, maîtrise) et aux professionnels du tourisme (agents de voyages, guides interprètes, correspondants d'agences de voyages, etc.)



[...]

[Ouvrage] Droit au musée, droit des musées

Dalloz - Collection FONDATION SINGER-POLIGNAC / Janvier 1994 / 152 pages

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Mondes du tourisme, revue scientifique

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