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Code du Tourisme (13e édition)

Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les [...]
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Le Droit du tourisme (2e édition)

Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse [...]
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Droit du tourisme

L’objet de cet ouvrage est de permettre l’exercice de ces activités dans un cadre juridique conforme à l’Etat de droit et respectueux de l’ordre public, tout en assurant la protection des différents opérateurs et consommateurs. [...]
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Droit et politique du tourisme

Le droit du tourisme est aujourd’hui au centre d’activités, d’interventions et de problématiques multiples, dont le [...]
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Code du tourisme

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives : - à l'organisation générale du tourisme ; aux activités et professions du tourisme (agents de voyage et autres opérateurs de la [...]
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Regards croisés sur le tourisme social dans le monde: l'apport de la recherche

Cet ouvrage collectif (avec des contributions en français et en anglais) livre un examen critique du large éventail des pratiques du tourisme social à l'échelle mondiale. Réunissant des contributions du colloque sur l'état de la [...]
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Guide juridique et fiscal du tourisme rural

Ce guide juridique et fiscal du tourisme rural est destiné aux porteurs de projets, aux prestataires en activité, ainsi qu'aux techniciens et conseillers concernés. Il aborde les points suivants liés au tourisme rural : aspects [...]
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Le droit aux vacances. Concept fondateur du tourisme social

Fruit d'un long cheminement, le “droit aux vacances” est né en Europe dans les années 1930, avec les “congés payés”. Il a donné naissance au secteur du tourisme social. Ce secteur est, selon les pays, [...]
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Acteurs et organisations du tourisme

Cet ouvrage présente et explique le fonctionnement du monde du tourisme et les mutations du tourisme dans le monde. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux institutions et aux acteurs du tourisme mondial et européen [...]
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Accès aux vacances : le rôle des comités d'entreprise et organisations syndicales en France et en Europe

Les organisations syndicales ont longtemps joué en Europe un rôle fondamental en matière d'accès aux vacances avec des actions tournées vers un tourisme domestique, des offres de vacances collectives et la création d'hébergements touristiques. Aujourd'hui, [...]
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L'Office de tourisme sous forme d'Épic

Ce guide pratique, élaboré par la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative, définit les règles de création, gestion, fonctionnement et transformation des offices de tourisme sous la forme d'un établissement public industriel [...]
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Le service public local du tourisme

L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie [...]
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L'organisation du tourisme en Suisse. L'exception culturelle ?

L'organisation du tourisme de la Suisse n'échappe pas aux travers souvent reprochés à l'organisation du tourisme de nombreux pays européens, et de la France notamment. La multiplication des structures, à chaque échelon administratif, nuit à [...]
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Droit du tourisme BTS-DUT

Cet ouvrage a pour objet de présenter le cadre juridique dans lequel évoluent les principaux intervenants, tant publics que privés, appartenant au domaine du tourisme. Il s'intéresse exclusivement au dispositif légal et réglementaire relatif à [...]
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Droit et droit du tourisme (4e édition)

Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme [...]
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Tourisme et aménagement touristique. Des objectifs inconciliables ?

Cet ouvrage, qui est une réédition, présente, de façon synthétique mais précise, les mécanismes de protection mis en place (parcs nationaux, réserves naturelles, loi montagne, loi littoral...) afin d'assurer l'équilibre entre développement et protection. Il [...]
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Management des organisations touristiques

Management des organisations touristiques 1re et 2e années : BTS Ventes et Productions touristiques ; BTS Animation et Gestion touristiques locales ; formations supérieures [...]
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Les collectivités territoriales et le tourisme. Droit, économie, environnement et développement durable

Cet ouvrage part du constat que le tourisme est un secteur économique particulièrement complexe. En effet, d'une part, plusieurs branches du droit public et du droit privé (droit du tourisme, droit de l'urbanisme, finances publiques, [...]
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La terra incognita de l'intercommunalité touristique

L'environnement juridique de l'intercommunalité est complexe. Dans le domaine touristique, il l'est d'autant plus que le droit du tourisme ne définit pas de façon précise ce qu'est la compétence tourisme. Cela étant, gérer la compétence [...]
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Le tourisme en France. Enjeux et aménagement

La politique touristique d'un pays doit tendre à un équilibre (et non à un compromis) entre les trois enjeux contradictoires que sont : – le développement social et culturel : permettre à la plus grande partie [...]
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Droit du tourisme. BTS 1re et 2e Année

Destiné aux étudiants des BTS Hôtellerie - Tourisme (BTS Hôtellerie et restauration, Animation et gestion touristiques locales, Ventes et productions touristiques), ainsi qu'aux étudiants des licences professionnelles du secteur du tourisme n'ayant pas reçu de [...]
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Droit économique du tourisme. Hébergement, restauration, transport

Les activités d'hébergement, de restauration et de transport représentent des éléments essentiels du tourisme largement réglementées. Ce sont les activités économiques du droit du tourisme, relatifs à ces trois types d'activité, qui sont traités dans [...]
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Locations de vacances. Une réglementation complexe

L'application du régime juridique des locations de vacances, particulièrement complexe, relève souvent du casse-tête chinois. Classement, état descriptif, clauses abusives… Raquel Defrance s'est livrée au jeu des questions-réponses. [...]
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L'utilisation des chèques-vacances en France (1995-2001)

Cet ouvrage présente une analyse des caractéristiques d'utilisation du chèque-vacances à travers cinq domaines clairement définis : Hébergement, Voyages-transport, Restauration, Loisirs sportifs, et Art-Culture-Découverte. Les données présentées comparent la tendance touristique française à celle de [...]
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Droit du tourisme

Cet ouvrage de référence (dont c'est la cinquième édition) aborde l'encadrement légal du secteur touristique (au niveau de l'État et au niveau des collectivités locales), ainsi que les règles fixant le cadre des relations [...]
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Incitation au départ en vacances des non-partants

Cette étude, commandée au CNT par le ministère du Tourisme, s'intéresse aux 30 % de la population pour qui, partir en vacances reste impossible. Dans une première partie, il est procédé à une évaluation statistique [...]
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Le tourisme va avoir son code

On connaît le Code du travail, le Code de l'urbanisme... Il va désormais y avoir un code du tourisme. [...]
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Quand le droit international veut privilégier un tourisme alpin durable

Compte tenu de ses caractéristiques, la montagne nécessite une politique d'aménagement et de protection spécifiques. [...]
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Tourisme sexuel impliquant des enfants. Hospitalité bien ordonnée commence par ...l'autre

Au nom de qui et au nom de quoi peut-on ou doit-on engager une action contre le tourisme sexuel des enfants ? Ce n'est qu'après avoir répondu à cette question essentielle que l'auteur nous livre [...]
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"Droit aux vacances"..."Vacances pour tous"...

Une nouvelle justification du droit aux vacances apparaît d'autant plus nécessaire que les vacances ont pris aujourd'hui une importance qu'elles n'avaient pas jadis. Si le tourisme social a toujours pour mission de permettre le départ [...]
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Vacances populaires. Images, pratiques et mémoires

Idéal partagé, les vacances fonctionnent aussi comme une norme. Norme temporelle par les rythmes qu'elle impose à la vie collective. Norme sociale ensuite, qui prescrit au vacancier d'afficher sa décontraction, sa sociabilité, son individualité, d'offrir [...]
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L'accès aux vacances est un droit fondamental

Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, a démarré l'année 1999 sur les chapeaux de roue. Mais qu'est-ce qui la fait donc avancer ? Nous lui avons demandé de nous parler de son combat en matière [...]
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Les offices de tourisme et syndicats d'initiative

L'ouvrage extrèmement bien documenté, aborde la totalité des aspects des offices de tourisme : classement, évolution, compétences et cadres juridiques, mission, stratégie et moyens de la FNOTSI, organisation du tourisme à l'échelon local, financement de [...]
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Droit et politiques du tourisme local

Ce dossier est un panorama de l'aménagement et du développement touristiques dans notre pays. Il présente une synthèse des éléments qui concourrent à l'élaboration d'une politique du tourisme au niveau local. En huit parties indépendantes, [...]
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Le contrat de croisière. Un cadre juridique adapté au développement de la croisière

La croisière est une activité complexe entraînant des prestations de nature diverse, ce qui a pour conséquence d'impliquer de nombreux interlocuteurs et de recouvrir plusieurs types de contrats. [...]
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L'accès au marché européen de la croisière maritime. Le cadre juridique

Activité éminemment internationale, la croisière est confrontée au problème de sa libéralisation. [...]
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Sécurité des passagers et protection de l'environnement. Analyse des principales obligations applicables aux paquebots et car-ferries

Les conventions réglementant la sécurité des passagers et la protection de l'environnement sont nombreuses. [...]
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Tourisme et loisirs sportifs. Le guide de gestion pratique

Cet ouvrage vise un public large de gestionnaires d'entreprises, de responsables des entreprises touristiques, d'animateurs sportifs. Cinq parties distinctes : présentation de la démarche générale de conduite d'entreprise; présentation des produits existants; procédures liées aux [...]
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Les enjeux de réglementation des activités physiques de pleine nature

L'environnement juridique et réglementaire des ASPN est de plus en plus complexe. Il vise à encadrer trois types d'enjeux : les enjeux sécuritaires, les enjeux socio-économiques, les enjeux institutionnels. [...]
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Réalisation et exploitation des équipements sportifs en montagne

Trois éléments sont à prendre en considération à l'occasion de la prise de décision concernant la réalisation et l'exploitation d'équipements sportifs en montagne : le contexte économique et social, les contraintes légales et réglementaires spécifiques, [...]
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Les modes de gestion des stations touristiques - A chacun sa méthode !

Le management des stations a été soumis ces dernières années aux évolutions les plus sensibles et aux expériences les plus variées. Si le bon choix reste une affaire de préférence locale et d'adaptation à une [...]
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Rapport sur les politiques de l'Union européenne touchant l'industrie du tourisme

Disponible en français ou en anglais. Ce rapport présente la législation communautaire ayant un impact direct sur la vie des entreprises du tourisme. Il s'articule en douze grands chapitres : politique du consommateur; politique sociale; fiscalité; [...]
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Commentaire du décret d'application de la loi du 13 juillet 1992

Loi qui porte sur l'ouverture de la profession d'agent de voyages à d'autres professionnels du tourisme. [...]
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La gestion des musées et du patrimoine

Pour faire face au poids croissant des contraintes financières, les musées doivent rechercher une diversification de leurs ressources et adopter de nouvelles formes juridiques. [...]
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Droit du tourisme et agences de voyages

Cet ouvrage juridique s'adresse aux élèves, aux étudiants (BTS Tourisme-Loisirs, licence, maîtrise) et aux professionnels du tourisme (agents de voyages, guides interprètes, correspondants d'agences de voyages, etc.) [...]
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Revue 369 - Novembre - Décembre 2022

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