CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES / 17 réponses pour "legislation"

[Ouvrage] Droit et droit du tourisme (4e édition)

Muriel Deneau, Patrick Courtin / Bréal - / Août 2008 / 300 pages / 26.90€ (papier)
Cette nouvelle édition de "Droit et droit du tourisme", conforme aux exigences des BTS AGTL et VPT, intègre les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne, de la place majeure du développement durable et du tourisme durable, de la valorisation des pôles de compétitivité en matière [...]

[Ouvrage] Les collectivités territoriales et le tourisme. Droit, économie, environnement et développement durable

Frédéric Bouin / Moniteur (le) - Collection Action locale / Novembre 2007 / 250 pages
Cet ouvrage part du constat que le tourisme est un secteur économique particulièrement complexe. En effet, d'une part, plusieurs branches du droit public et du droit privé (droit du tourisme, droit de l'urbanisme, finances publiques, droit de la concurrence, droit de la consommation, droit de [...]

[Ouvrage] Séjours de vacances et accueils de loisirs. La réglementation en 100 fiches

Roger Soncarrieu / Juris Associations - Collection Guides pratiques / Août 2007 / 350 pages / 35.00€ (papier)
Plus de 5 millions d'enfants et d'adolescents sont accueillis chaque année en centres de vacances et de loisirs. Leur organisation est régie par une réglementation issue de sources multiples ; elle est soumise à des contrôles de plus en plus stricts et nombreux.
Cet abrégé [...]

[Article] Le tourisme va avoir son code

Jean-Luc Michaud / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2001 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
On connaît le Code du travail, le Code de l'urbanisme... Il va désormais y avoir un code du tourisme. [...]

[Article] Des itinéraires au statut juridique complexe

Jean-Luc Pecqueux / Espaces tourisme & loisirs / Février 2001 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La création d'une voie verte ou d'une véloroute peut vite se révéler un imbroglio juridique. C'est pourquoi, il est vivement conseillé aus maîtres d'ouvrage de faire une analyse juridique précise des voies susceptibles d'être empruntées par ces itinéraires. [...]

[Ouvrage] Tourisme et collectivités territoriales. Guide pratique

Jean-Luc Pecqueux / Sofiac - / Janvier 1998 / 379 pages
L'ouvrage rassemble tous les principes juridiques et analyse les logiques profondes des différentes opérations juridiques : structures touristiques intercommunales, gestion directe ou indirecte, taxes touristiques, commercialisation de produits, régime du contrat de voyage ou de séjour. L'auteur a privilégié une approche résolument pratique qui rend [...]

[Ouvrage] Droit du patrimoine culturel

Pierre-Laurent Frier / PUF (Presses universitaires de France) - Collection Droit fondamental / Janvier 1997 / 528 pages
Cet ouvrage est centré sur l'étude des règles juridiques propres au patrimoine culturel, telles qu'elles résultent des lois et règlements en vigueur et des interprétations et applications qu'en fait l'administration, sous le contrôle du juge. Est exposée dans l'introduction l'organisation des principales structures administratives dont [...]

[Ouvrage] Rapport sur les politiques de l'Union européenne touchant l'industrie du tourisme

ECTAA - Collection Rapports ECTAA / Janvier 1996 / 183 pages / 55.64€ (papier)
Disponible en français ou en anglais.
Ce rapport présente la législation communautaire ayant un impact direct sur la vie des entreprises du tourisme. Il s'articule en douze grands chapitres : politique du consommateur; politique sociale; fiscalité; marché intérieur; politique extérieure; transport aérien; transport routier et ferroviaire; [...]

[Article] La responsabilité des collectivités publiques à l'occasion des catastrophes naturelles

François Servoin / Espaces tourisme & loisirs / Juillet 1995 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La catastrophe de Grand-Bornand était-elle prévisible ? Si la violence de l'orage ne l'était à l'évidence pas, comment déterminer, dans de telles circonstances, l'aggravation fautive du dommage de la part des responsables administyratifs et des élus ? L'auteur commente, dans cet article, la décision rendue [...]

[Article] La protection contractuelle des consommateurs de voyages de séjours

Pierre Py / Espaces tourisme & loisirs / Janvier 1995 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les nouvelles conditions de vente des voyages à forfait sont au centre des préoccupations des agents de voyages et des organismes habilités ou autorisés. [...]

[Article] Droit : travail le dimanche, un esprit d'ouverture

Jean-Baptiste Tréboul / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1994 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'ouverture des magasins le dimanche et la question du repos hebdomadaire constituent, pour les commerçants et les professionnels du tourisme, un enjeu vital où la détermination des zones touristiques se révèle parfois conflictuelle. La réponse ministérielle à la question parlementaire de Léonce Deprez est l'occasion [...]

[Article] La république des jeux

Édouard Brasey / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 1994 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Trois français sur quatre jouent régulièrement ou occasionnellement et le budget moyen consacré aux jeux est en constante augmentation : le jeu est devenu un phénomène de société, et, par là même, une véritable industrie, qui représente plus de 54 milliards de francs lourds par [...]

[Article] Stratégie d'un opérateur : tourisme Verney

Michel Verney / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1994 / 2 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Numéro un en France du tourisme en autocar, Tourisme Verney se porte bien, malgré la crise. [...]

[Article] Dotation touristique : rendez-vous en 1995

Jean-Louis Le Bras / Espaces tourisme & loisirs / Mars 1994 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Après les larges extraits de la discussion parlementaire relative à la réforme de la dotation globale de fonctionnement (Dgf), la parole est à l'AMSFSHE. Si l'essentiel a été apparemment préservé, les évolutions possibles ne semblent pas rendre les élus des stations de montagne optimistes. [...]

[Article] Réforme de la dotation globale de fonctionnement

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Janvier 1994 / 9 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La dotation globale de fonctionnement est une ressource essentielle pour les communes, dont elle assure, en moyenne, le quart des recettes de fonctionnement. [...]

[Ouvrage] Droit au musée, droit des musées

Dalloz - Collection FONDATION SINGER-POLIGNAC / Janvier 1994 / 152 pages

[Article] SNCF et protection du consommateur

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1993 / 6 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)

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Mondes du tourisme, revue scientifique

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