CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES / 39 réponses pour "reglementation"

[Article] Réglementation des sports extrêmes. Les exemples du speed riding et de la voltige en parapente

Jean-Marc Ardhuin / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2017 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
Le speed riding et la voltige en parapente sont des activités réglementées, gérées par la Fédération française de vol libre (FFVL). Ce qui implique que tout pratiquant doit respecter les règles particulières liées à ces sports, ainsi que les règlements intérieurs de la pratique qui [...]

[Ouvrage] LegiCHR 2011. Législation et réglementation des cafés, hôtels et restaurants

Jixo - / Novembre 2010 / 320 pages / 72.00€ (papier)
Cet ouvrage de référence présente les textes concernant les professions des cafés, hôtels et restaurants dans les domaines juridique, administratif, fiscal et social (36e édition actualisée).





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[Article] La brigade de répression du proxénétisme (BRP). Une mission d'accompagnement

Guy Parent / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2009 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
La brigade de répression du proxénétisme (BRP) est un service de police judiciaire de la police nationale, héritière de la célèbre “mondaine”. Elle est responsable de la surveillance de la prostitution et de la répression du proxénétisme. À ce titre, elle surveille les milieux de [...]

[Article] Préfecture de police de Paris. Faire respecter la réglementation dans le dialogue

Nicole Isnard, Pierre Ouvry, Josselyne Baudouin / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2009 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
La sous-direction de la protection sanitaire et de l'environnement (rattachée à la direction des transports et de la protection du public) a pour mission de faire appliquer, à Paris, le Code de la santé publique. En la matière, le rôle du préfet de police est [...]

[Ouvrage] Hôtels, restaurants et résidences de tourisme

JO (Journaux Officiels) - Collection Législation et réglementation / Janvier 2004 / 248 pages
L'objectif de cet ouvrage est de présenter les textes législatifs et réglementaires qui régissent le secteur d'activité des hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
Il permet de connaître toutes les normes de classement applicables aux hôtels, restaurants et résidences de tourisme.
Il s'attache également à présenter les [...]

[Article] Une réglementation qui s'adapte progressivement

Jean-Raymond Le Moine / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 2003 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La croisière fluviale est en pleine croissance. La réglementation et les infrastructures doivent s'adapter aux nouvelles conditions d'exploitation de ce secteur. Le Comité des armateurs fluviaux oeuvre dans ce sens. [...]

[Ouvrage] Droit du tourisme

Pierre Py / Dalloz - Collection Dalloz Référence / Juin 2002 / 440 pages / 60.00€ (papier)
Cet ouvrage de référence (dont c'est la cinquième édition) aborde l'encadrement légal du secteur touristique (au niveau de l'État et au niveau des collectivités locales), ainsi que les règles fixant le cadre des relations contractuelles entre les professionnels du tourisme et les consommateurs. Il [...]

[Article] La grande mutation des casinos français. Sociologie, marketing et réglementation

Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 2001 / 13 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Près de 14 000 machines à rouleaux et autres vidéo-pokers tournent déjà dans les quelque 170 casinos nationaux. Cette révolution ludique a de nombreuses conséquences sociologiques et économiques. Les casinos se sont démocratisés et le secteur est en pleine concentration. [...]

[Article] Le tourisme va avoir son code

Jean-Luc Michaud / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2001 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
On connaît le Code du travail, le Code de l'urbanisme... Il va désormais y avoir un code du tourisme. [...]

[Ouvrage] Le marché des habitations de loisir, des résidences mobiles et l'impact sur la réglementation

Max Leguevaques, Gilles Robert / Atout France - Collection Dossiers et documents / Mars 2001 / 49 pages / 18.29€ (papier)
Cette synthèse met en évidence l'importance et la diversité du marché. Elle analyse les comportements des différents acteurs ainsi que leurs attentes en matière de réglementation. Elle apporte également des éléments sur les différents segments de la clientèle, ainsi que les tendances actuelles du développement [...]

[Article] Le droit des aides économiques en faveur du tourisme

Jean-Luc Pecqueux / Espaces tourisme & loisirs / Décembre 2000 / 9 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les aides publiques aux entreprises sont soumises à la réglementation européenne de la concurrence et au droit interne qui fixe les compétences des pouvoirs publics pour intervenir en matière économique. [...]

[Article] L'aménagement du territoire face à la déréglementation aérienne

Yves Tinard / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1999 / 10 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Quand le ciel français était réglementé, les lignes rentables subventionnaient les lignes déficitaires. On pensait alors que la déréglementation aérienne allait entraîner la fermeture de nombreuses lignes secondaires... Et pourtant, c'est tout le contraire qui se produit. Explications. [...]

[Article] Loi Voynet : la rupture dans la continuité

Pascal Cadieu / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1999 / 7 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
En rupture avec la loi Pasqua, la loi Voynet sur l'aménagement et le développement durable du territoire (LOADDT) joue la carte de la citoyenneté locale et fait du développement durable sa référence universelle en matière de politique territoriale. [...]

[Ouvrage] Droit et politiques du tourisme local

Pascal Cadieu / Territorial - Collection Dossiers d'experts / Janvier 1999 / 361 pages / 59.45€ (papier)
Ce dossier est un panorama de l'aménagement et du développement touristiques dans notre pays. Il présente une synthèse des éléments qui concourrent à l'élaboration d'une politique du tourisme au niveau local. En huit parties indépendantes, il rappelle notamment le contexte de l'évolution du tourisme, les [...]

[Ouvrage] Investir dans le tourisme. Traité méthodologique, économique, financier, juridique, fiscal, social

Jean-Louis Falcoz (dir.) / Moniteur (le) - Collection Guides / Janvier 1999 / 700 pages / 69.00€ (papier)
Destiné aux collectivités, aux entreprises du secteur et aux consultants, il s'agit du premier ouvrage pluridisciplinaire abordant tous les problèmes se posant dans le domaine du montage de projet, depuis sa conception jusqu'à son inauguration. Il apporte des solutions aux questions qui se posent pendant [...]

[Ouvrage] Les offices de tourisme et syndicats d'initiative

Marc Dumoulin, Françoise Kergreis-Valls / PUF (Presses universitaires de France) - Collection Que sais-je ? / Janvier 1999 / 128 pages
L'ouvrage extrèmement bien documenté, aborde la totalité des aspects des offices de tourisme : classement, évolution, compétences et cadres juridiques, mission, stratégie et moyens de la FNOTSI, organisation du tourisme à l'échelon local, financement de l'organisation touristique locale... [...]

[Ouvrage] L'avenir de la loi montagne. Evolution des conditions d'application

Jean-Pierre Henry, Philippe Ségur / PUP (Presses Universitaires de Perpignan) - Collection Etudes / Janvier 1999 / 160 pages
La loi montagne : personne en sait réellement comment l'appliquer. A défaut d'un changement de la loi, qui n'est pas à l'ordre du jour, peut-on espérer des réformes ou des réels changements dans ces modalités d'application ? Les différentes contributions présentées dans l'ouvrage reprennent les [...]

[Article] Sécurité des passagers et protection de l'environnement. Analyse des principales obligations applicables aux paquebots et car-ferries

Jean-Claude Thépot / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1998 / 17 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les conventions réglementant la sécurité des passagers et la protection de l'environnement sont nombreuses. [...]

[Ouvrage] Loi littoral et loi montagne. Douze ans de jurisprudence commentée

Norbert Calderaro / EFE - Collection référence première urbani / Janvier 1998 / 449 pages
Dans cet ouvrage, l'ensemble de la jurisprudence est anlysée afin de répondre à des questions pratiques et de clarifier des notions telles que "bande des cent mètres", "espace proche du rivage" ou encore "urbanisation ou continuité". Ecrit par un juriste renommé, il s'adresse aux collectivités [...]

[Article] Une nouvelle approche de la notion de piste de ski

François Servoin / Espaces tourisme & loisirs / Mars 1997 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Le jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal administratif de Grenoble dans l'affaire commune de Tignes, s'il ne constitue pas une jurisprudence, vient donner un éclairage nouveau sur la question de la nature juridique de la piste de ski. [...]

[Ouvrage] Tourisme et loisirs sportifs. Le guide de gestion pratique

Michel Rousseau (dir.) / Édisud - / Janvier 1997 / 444 pages
Cet ouvrage vise un public large de gestionnaires d'entreprises, de responsables des entreprises touristiques, d'animateurs sportifs. Cinq parties distinctes : présentation de la démarche générale de conduite d'entreprise; présentation des produits existants; procédures liées aux hommes dans l'entreprise, cadre juridique, boîte à outils de l'entrepreneur [...]

[Article] Les enjeux de réglementation des activités physiques de pleine nature

Jacques Labat / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 1996 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'environnement juridique et réglementaire des ASPN est de plus en plus complexe. Il vise à encadrer trois types d'enjeux : les enjeux sécuritaires, les enjeux socio-économiques, les enjeux institutionnels. [...]

[Article] Des structures publiques sous haute surveillance

Jean-Claude Eude / Espaces tourisme & loisirs / Juillet 1996 / 8 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Libre concurrence, lutte contre les monopoles : les principes communautaires sont clairs. Se pose en particulier le problème des entreprises publiques de transport qui sont sous haute surveillance communautaire. Plus généralement, ces principes remettent en cause notre conception actuelle de service public, et l'on ne [...]

[Article] Réalisation et exploitation des équipements sportifs en montagne

Jean-François Sestier / Espaces tourisme & loisirs / Juin 1996 / 16 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Trois éléments sont à prendre en considération à l'occasion de la prise de décision concernant la réalisation et l'exploitation d'équipements sportifs en montagne : le contexte économique et social, les contraintes légales et réglementaires spécifiques, le choix du mode de gestion des équipements. [...]

[Article] Interdire, réglementer, laisser faire ou faire valoir ?

Nicolas Charvet / Espaces tourisme & loisirs / Mars 1996 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Le canyoning dans le parc national des Cévennes focalise les débats entre les tenants du développement touristique et ceux de la protection de l'environnement. Avant que la pratique ne soit interdite, et plutôt que de laisser faire, il conviendrait d'envisager un encadrement de cette activité. [...]

[Ouvrage] Les stations touristiques

Vincent Vlès / Économica - Collection Poche Economie des services / Janvier 1996 / 111 pages / 7.47€ (papier)
Ouvrage d'initiation au fonctionnement de la station, ce document situe la station dans l'économie touristique française et locale et dresse un état de l'immobilier de loisirs dans la station. Il examine le développement des stations dans le cadre des grandes politiques d'aménagement du territoire et [...]

[Article] Signalisation touristique et signalisation routière

Emmanuel Bouis, Robert Fontecave / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1995 / 6 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Si la signalisation touristique a fait de réels progrès ces dernières années, des problèmes liés à la réglementation et à l'organisation des acteurs subsistent. [...]

[Article] Les anticipations d'études et de travaux sur des aménagements touristiques

François Servoin / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1995 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par le Conseil d'Etat pose la question d'une pratique courante : celle des anticipations d'études et de travaux sur les conventions d'aménagement touristique. [...]

[Article] Les casinos, outils de développement touristique

Trevor Atherton / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 1994 / 11 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Cet article décrit brièvement le système de réglementation des jeux de casino en Australie et en Asie. Il observe la rentabilité économique et sociale des casinos et analyse les méthodes permettant une formulation des politiques à mettre en oeuvre. [...]

[Article] Les concessions de casinos municipaux

Franck Moderne / Espaces tourisme & loisirs / Octobre 1994 / 14 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La situation juridique des concessions de casinos municipaux fait apparaître quelques ambiguités. Les casinos sont sans aucun doute des établissements de jeu, mais ce ne sont pas que des établissements de jeu; ils associent plusieurs activités. [...]

[Article] Commentaire du décret d'application de la loi du 13 juillet 1992

André Lafforgue / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1994 / 7 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Loi qui porte sur l'ouverture de la profession d'agent de voyages à d'autres professionnels du tourisme. [...]

[Article] Les effets de la libéralisation du tourisme par autocar

Jean-Marie Guggenheim, Michel Houée / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1994 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La libéralisation des conditions d'exercice du tourisme par autocar en Europe offre des possibilités nouvelles aux opérateurs déjà puissants. [...]

[Article] Droit : taxe de séjour, un système contesté

Jean-Baptiste Tréboul / Espaces tourisme & loisirs / Mai 1994 / 15 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et les propositions de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière (FNIH), [...]

[Article] Evolution juridique du camping depuis vingt ans

Claude Gautier / Espaces tourisme & loisirs / Avril 1994 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les premiers textes juridiques en matière de camping datent de 1959. Jusqu'en 1985, ils constituent plutôt un frein au développement des terrains de camping. Il faut en effet attendre 1986 pour que la réglementation concernant l'implantation de l'habitat de loisirs soit étendue aux terrains de [...]

[Article] L'exemple belge

Pierre Maertens / Espaces tourisme & loisirs / Avril 1994 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Après des débuts difficiles, le camping-caravaning connaît un grand succès en Belgique, qui compte aujourd'hui 800 terrains de camping pour 110 000 emplacements. 31,9% des nuitées touristiques du pays sont assurées par le camping-caravaning. [...]

[Article] La sécurité dans la pratique des sports de plein air

Gérard Ruiz / Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1993 / 08 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
En matière de sports et de loisirs, la règlementation est une condition nécessaire mais non suffisante : la prévention permet également l'accroissement de la sécurité. Elle passe par l'éducation et la sensibilisation des publics. [...]

[Article] Les normes européennes et les réglementations

Espaces tourisme & loisirs / Septembre 1993 / 1 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'ouverture du marché unique européen a imposé une uniformisation des réglementations et normalisations, prise en charge par le CEN (Centre Européen de Normalisation). Les équipements de protection individuelle (EPI) intègrent les articles de sports et de loisirs et doivent porter la marque CE. [...]

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Mondes du tourisme, revue scientifique

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