Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Correspondant : M. le président
2 place de l'hôpital général
59300 Valenciennes
Tél. : 03-27-09-60-78
Courriel : marchespublics(@)valenciennes-metropole.fr
Adresse internet : https://valenciennes-metropole.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet du marché :
Reproduction d'œuvres du musée des Beaux Arts de Valenciennes et installation dans l'espace public pour le compte de Valenciennes Métropole.
CPV - Objet principal : 92311000
Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 8 juillet 2021, à 12 heures.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M2021069DAT.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2021.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy St Hilaire 59000 Lille.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- référé contractuel : dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (Art. L.551-3 et suivants, et R. 551-4 et suivants du code de justice administrative);
- recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435).