François Servoin
5 articles dans le fonds Espaces // 1 ouvrage référencé
Article
Une nouvelle approche de la notion de piste de ski
Le jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal administratif de Grenoble dans l'affaire commune de Tignes, s'il ne constitue pas une jurisprudence, vient donner un éclairage nouveau sur la question de la nature [...]
Télécharger l'articleArticle
Les anticipations d'études et de travaux sur des aménagements touristiques
Un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par le Conseil d'Etat pose la question d'une pratique courante : celle des anticipations d'études et de travaux sur les conventions d'aménagement touristique. [...]
Télécharger l'articleArticle
La responsabilité des collectivités publiques à l'occasion des catastrophes naturelles
La catastrophe de Grand-Bornand était-elle prévisible ? Si la violence de l'orage ne l'était à l'évidence pas, comment déterminer, dans de telles circonstances, l'aggravation fautive du dommage de la part des responsables administyratifs et des [...]
Télécharger l'articleArticle
La sécurité du touriste. Évolution des systèmes juridiques et des jurisprudences.
La recherche d'un système juridique de sécurité adapté au phénomène touristique s'est appuyée sur l'obligation de sécurité contractuelle (contrat d'hôtellerie, contrat de transport, etc). [...]
Télécharger l'articleArticle
La mise en location et la réhabilitation des résidences secondaires dans les stations de sports d'hiver françaises
La sous-utilisation des résidences secondaires en montagne a des conséquences lourdes sur l'équilibre de getsion des stations. Les auteurs analysent des paramètres économiques et sociologiques à prendre en compte pour engager une action de réhabilitation [...]
Télécharger l'article
Ouvrage
Le tourisme de montagne à l'heure européenne
Élus locaux, professionnels du tourisme, fonctionnaires, animateurs sportifs et culturels… les acteurs du tourisme de montagne sont aujourd'hui confrontés à de nouvelles normes et à de nouveaux principes adoptés par les autorités communautaires, en matière [...]
En savoir plusRevue 368 - Septembre - Octobre 2022
Hors série - Avril 2022
Contactez Jean-François Texier par mail
Rester connecté
