Ouvrage

Droit du tourisme

Cet ouvrage de référence (dont c'est la cinquième édition) aborde l'encadrement légal du secteur touristique (au niveau de l'État et au niveau des collectivités locales), ainsi que les règles fixant le cadre des relations [...]
En savoir plus

Article

Le tourisme va avoir son code

On connaît le Code du travail, le Code de l'urbanisme... Il va désormais y avoir un code du tourisme. [...]
Télécharger l'article

Ouvrage

Le marché des habitations de loisir, des résidences mobiles et l'impact sur la réglementation

Cette synthèse met en évidence l'importance et la diversité du marché. Elle analyse les comportements des différents acteurs ainsi que leurs attentes en matière de réglementation. Elle apporte également des éléments sur les différents segments [...]
En savoir plus

Article

Le droit des aides économiques en faveur du tourisme

Les aides publiques aux entreprises sont soumises à la réglementation européenne de la concurrence et au droit interne qui fixe les compétences des pouvoirs publics pour intervenir en matière économique. [...]
Télécharger l'article

Article

Loi Voynet : la rupture dans la continuité

En rupture avec la loi Pasqua, la loi Voynet sur l'aménagement et le développement durable du territoire (LOADDT) joue la carte de la citoyenneté locale et fait du développement durable sa référence universelle en matière [...]
Télécharger l'article

Ouvrage

Droit et politiques du tourisme local

Ce dossier est un panorama de l'aménagement et du développement touristiques dans notre pays. Il présente une synthèse des éléments qui concourrent à l'élaboration d'une politique du tourisme au niveau local. En huit parties indépendantes, [...]
En savoir plus

Ouvrage

Investir dans le tourisme. Traité méthodologique, économique, financier, juridique, fiscal, social

Destiné aux collectivités, aux entreprises du secteur et aux consultants, il s'agit du premier ouvrage pluridisciplinaire abordant tous les problèmes se posant dans le domaine du montage de projet, depuis sa conception jusqu'à son inauguration. [...]
En savoir plus

Ouvrage

Les offices de tourisme et syndicats d'initiative

L'ouvrage extrèmement bien documenté, aborde la totalité des aspects des offices de tourisme : classement, évolution, compétences et cadres juridiques, mission, stratégie et moyens de la FNOTSI, organisation du tourisme à l'échelon local, financement de [...]
En savoir plus

Ouvrage

L'avenir de la loi montagne. Evolution des conditions d'application

La loi montagne : personne en sait réellement comment l'appliquer. A défaut d'un changement de la loi, qui n'est pas à l'ordre du jour, peut-on espérer des réformes ou des réels changements dans ces modalités [...]
En savoir plus

Article

Sécurité des passagers et protection de l'environnement. Analyse des principales obligations applicables aux paquebots et car-ferries

Les conventions réglementant la sécurité des passagers et la protection de l'environnement sont nombreuses. [...]
Télécharger l'article

Article

Une nouvelle approche de la notion de piste de ski

Le jugement rendu le 20 février 1996 par le tribunal administratif de Grenoble dans l'affaire commune de Tignes, s'il ne constitue pas une jurisprudence, vient donner un éclairage nouveau sur la question de la nature [...]
Télécharger l'article

Ouvrage

Tourisme et loisirs sportifs. Le guide de gestion pratique

Cet ouvrage vise un public large de gestionnaires d'entreprises, de responsables des entreprises touristiques, d'animateurs sportifs. Cinq parties distinctes : présentation de la démarche générale de conduite d'entreprise; présentation des produits existants; procédures liées aux [...]
En savoir plus

Article

Les enjeux de réglementation des activités physiques de pleine nature

L'environnement juridique et réglementaire des ASPN est de plus en plus complexe. Il vise à encadrer trois types d'enjeux : les enjeux sécuritaires, les enjeux socio-économiques, les enjeux institutionnels. [...]
Télécharger l'article

Article

Des structures publiques sous haute surveillance

Libre concurrence, lutte contre les monopoles : les principes communautaires sont clairs. Se pose en particulier le problème des entreprises publiques de transport qui sont sous haute surveillance communautaire. Plus généralement, ces principes remettent en [...]
Télécharger l'article

Article

Réalisation et exploitation des équipements sportifs en montagne

Trois éléments sont à prendre en considération à l'occasion de la prise de décision concernant la réalisation et l'exploitation d'équipements sportifs en montagne : le contexte économique et social, les contraintes légales et réglementaires spécifiques, [...]
Télécharger l'article

Article

Interdire, réglementer, laisser faire ou faire valoir ?

Le canyoning dans le parc national des Cévennes focalise les débats entre les tenants du développement touristique et ceux de la protection de l'environnement. Avant que la pratique ne soit interdite, et plutôt que de [...]
Télécharger l'article

Ouvrage

Les stations touristiques

Ouvrage d'initiation au fonctionnement de la station, ce document situe la station dans l'économie touristique française et locale et dresse un état de l'immobilier de loisirs dans la station. Il examine le développement des stations [...]
En savoir plus

Article

Les anticipations d'études et de travaux sur des aménagements touristiques

Un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par le Conseil d'Etat pose la question d'une pratique courante : celle des anticipations d'études et de travaux sur les conventions d'aménagement touristique. [...]
Télécharger l'article

Article

Les concessions de casinos municipaux

La situation juridique des concessions de casinos municipaux fait apparaître quelques ambiguités. Les casinos sont sans aucun doute des établissements de jeu, mais ce ne sont pas que des établissements de jeu; ils associent plusieurs [...]
Télécharger l'article

Article

Commentaire du décret d'application de la loi du 13 juillet 1992

Loi qui porte sur l'ouverture de la profession d'agent de voyages à d'autres professionnels du tourisme. [...]
Télécharger l'article

Article

Droit : taxe de séjour, un système contesté

La taxe de séjour est au coeur des préoccupations des professionnels de l'hébergement, et fait l'objet de réflexions et d'interventions publiques. Où en est-on exactement ? Le point sur la question avec les critiques et [...]
Télécharger l'article

Article

Evolution juridique du camping depuis vingt ans

Les premiers textes juridiques en matière de camping datent de 1959. Jusqu'en 1985, ils constituent plutôt un frein au développement des terrains de camping. Il faut en effet attendre 1986 pour que la réglementation concernant [...]
Télécharger l'article

Revue 365 - Mars - Avril 2022

Tous les deux mois, recevez l'édition papier de la revue Espaces, livrée directement chez vous.

S'abonner à la revue Espaces

Pourquoi s'abonner ?
  • - Recevez six numéros de la revue par an (édition papier 130 p.), composée de deux grands dossiers et plusieurs rubriques (marché, géopolitique, rencontre, recherche).
  • - Consultez et partager les dernières revues au format PDF (en téléchargement dès la sortie de la revue papier).
  • - Télécharger les hors-séries (8 par an) et les articles de la nouvelle revue #Théma, en plus de la revue bimestrielle (plus de 30 articles par an).
  • - Accédez à l'intégralité de la base de données éditoriale de la revue Espaces pour vous et vos collaborateurs (6200 articles et dossiers en PDF à télécharger).
S'abonner

Contactez Jean-Baptiste Tréboul par mail ou
par téléphone 01 43 27 55 90

Publier une annonce de marchés publics

Le site Marché Espaces publie 150 annonces par an de marché public depuis plus de 10 ans.

Publier

Publier une offre d'emploi

Le site Emploi Espaces est le premier site de publication d'annonces d'offres d'emploi spécialisées tourisme.

Publier

Rester connecté

LinkedIn
Twitter

Publier un article

Vous souhaitez devenir auteur, publier un article dans la revue Espaces, apporter une contribution ?

Contactez Jean-Baptiste Tréboul par mail ou par
téléphone 01 43 27 55 90

Besoin d'aide ?

En cas de difficulté, de question, n'hésitez pas à contacter Jean-Baptiste ou Hanane.

Envoyer un mail à Jean-Baptiste ou Hanane