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Montages public-privé & tourisme

Espaces tourisme & loisirs - coll. Cahiers ESPACES n°105
Juin 2010 - 150 pages - Format papier épuisé - 60.00€ (pdf)

Pas plus que l'on peut délocaliser le tourisme peut-on envisager de le développer sans soutien public, ne serait-ce que pour créer les infrastructures de transport ou pour valoriser le patrimoine (naturel ou culturel). Le tourisme est, en effet, un secteur dans lequel l'intervention publique est forte par nature.
La question se pose alors de savoir qui, du public ou du privé, est le mieux à même de gérer les équipements appartenant aux collectivités, avec des approches différentes selon que l'objet de ces équipements est strictement touristique (remontées mécaniques, campings, offices de tourisme…) ou qu'il ne l'est que partiellement (monuments historiques, musées, piscines sportives et ludiques, bases de plein air et de loisirs…).
Force est de constater que, plus qu'à des débats de fond opposant libéralisme à interventionnisme, on assiste à des "phénomènes de mode" en faveur de tel ou tel type de montage. Au-delà des tendances et inévitables effets de balancier en faveur de tel ou tel montage juridico-financier, la question du partenariat public-privé est complexe, et pas seulement sur le plan juridique ! Chaque cas est un cas particulier qui s'analyse en fonction des objectifs fixés à l'équipement, mais aussi en fonction de sa taille, de sa complexité, de la taille de la collectivité qui le soutient, de ses ressources humaines… Le dogmatisme en la matière n'a pas de sens. Ni en faveur d'une gestion publique, ni en faveur d'une gestion privée, ni d'ailleurs en faveur d'un montage mixte.

Au sommaire

1. Partenariat public-privé • Une réflexion à mener
2. Montage juridique • L'embarras du choix
3. Gestion publique • Un mode d'exploitation performant
4. Gestion privée des équipements sportifs • Vingt ans d'expérience
5. Gestion privée des sites culturels • Un essor récent

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[ARTICLE] Construire un partenariat public-privé. Éléments de méthode

Philippe Maud'hui / Editions ESPACES / Juin 2010 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
Toute collectivité s'engageant dans une démarche de développement touristique doit s'interroger rapidement sur les échelles pertinentes d'action en termes géographique, temporel et financier et sur le type d'interface à envisager [...]

[ARTICLE] Choix du mode de gestion des activités touristiques et de loisirs. Se poser les bonnes questions

Max Leguevaques / Editions ESPACES / Juin 2010 / 11 pages / 3.00€ (pdf)
Le secteur du tourisme et des loisirs est un domaine économique dans lequel les collectivités territoriales sont extrêmement présentes (piscines, bases de loisirs, campings municipaux, musées, villages de vacances, plages [...]

[ARTICLE] La gestion privée des sites culturels. Une fausse solution à des problèmes mal posés ?

Jean-Michel Tobelem / Editions ESPACES / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
En matière de sites et équipements culturels, un nombre croissant d'élus sont conduits à utiliser différentes formes d'implication du secteur privé, estimant que la gestion publique ne permet pas de [...]

[ARTICLE] La réussite d'une DSP passe par la confiance et… par des règles du jeu claires. L'exemple de Nausicaa

Philippe Vallette / Editions ESPACES / Juin 2010 / 2 pages / 3.00€ (pdf)
Nausicaa, Centre national de la mer, à Boulogne-sur-Mer, est un centre de découverte de l'environnement marin à la fois ludique, pédagogique et scientifique, essentiellement axé sur les relations entre l'homme [...]

[ARTICLE] L'étude d'impact préalable à l'ouverture d'un casino. Un outil d'aide à la décision

Jean-André Doeuvre, Michel Houée / Editions ESPACES / Juin 2010 / 4 pages / 3.00€ (pdf)
L'ouverture d'un casino nécessite une autorisation donnée par le ministère de l'Intérieur, qui ne peut accorder cette autorisation qu'à des établissements implantés sur certaines communes (stations balnéaires, thermales ou climatiques ­­­­­­; [...]

[ARTICLE] Contrats de gestion déléguée, contrats de partenariat & autres contrats "public-privé" dans le tourisme et les loisirs

Yves Delaire / Editions ESPACES / Juin 2010 / 19 pages / 3.00€ (pdf)
Pour répondre aux enjeux économiques et d'aménagement du territoire, les collectivités territoriales n'hésitent pas à créer, ex nihilo, de nouveaux équipements touristiques qui réclament des investissements parfois considérables, non sans [...]

[ARTICLE] Gestion des sites culturels et touristiques. Panorama des entités de gestion possibles

Boris Martor / Editions ESPACES / Juin 2010 / 10 pages / 3.00€ (pdf)
La loi de finances pour l'année 2010 a prévu que tous les monuments appartenant à l'État ou à ses établissements publics pourront désormais être transférés aux collectivités locales. Cette réforme [...]

[ARTICLE] Partenariats public-privé. Focus sur le contrat de partenariat

Philippe Caparros, Olivier Halley des Fontaines / Editions ESPACES / Juin 2010 / 8 pages / 3.00€ (pdf)
Malgré une utilisation de plus en plus fréquente de l'expression "partenariat public-privé (PPP)", il n'en existe pas de définition juridique officielle. En pratique, on parle de PPP lorsqu'un contrat passé [...]

[ARTICLE] Délégation de service public et sociétés d'économie mixte locales. Aspects juridiques

Xavier Mouriesse / Editions ESPACES / Juin 2010 / 6 pages / 3.00€ (pdf)
De nombreux équipements publics, dont de nombreuses installations touristiques et de loisirs, sont aujourd'hui gérés dans le cadre de contrats de délégation de service public. Le développement de ce mode [...]

[ARTICLE] La régie personnalisée. Un mode de gestion performant pour les piscines

Pascal Gassiot / Editions ESPACES / Juin 2010 / 9 pages / 3.00€ (pdf)
La gestion par un opérateur privé est souvent perçue comme la solution, efficace, performante, pour l'exploitation des équipements publics. S'inscrivant en faux par rapport à cette idée reçue, l'auteur met [...]

[ARTICLE] Stations de ski des Pyrénées. De la relation entre performance économique et type d'exploitant (public ou privé)

Bruno Allein / Editions ESPACES / Juin 2010 / 7 pages / 3.00€ (pdf)
Au travers d'un panorama des stations pyrénéennes de ski de descente, l'auteur analyse le lien entre le statut, le type de contrat (pour les stations en gestion déléguée) et la [...]

[ARTICLE] La réussite d'un Épic est d'abord une question d'équilibre. L'exemple du lac de Maine

Louis Basdevant / Editions ESPACES / Juin 2010 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
Ouvert au public depuis 1978, le parc de loisirs du Lac de Maine, propriété de la ville d'Angers, compte trois gros équipements touristiques et de loisirs (un centre d'hébergement (Éthic [...]

[ARTICLE] Les modes de financement et de gestion des équipements sportifs et de loisirs

Patrick Bayeux / Editions ESPACES / Juin 2010 / 15 pages / 3.00€ (pdf)
Longtemps réalisés en maîtrise d'ouvrage publique et gérés en gestion directe, les équipements sportifs connaissent, depuis la fin des années 1980, une double diversification. La première concerne l'exploitation : les [...]

[ARTICLE] Gestion déléguée des centres aquatiques. Bilan et perspectives

Jean-Pascal Gleizes, Philippe Jourdan / Editions ESPACES / Juin 2010 / 8 pages / 3.00€ (pdf)
Depuis une trentaine d'années, les piscines se transforment pour devenir des complexes aquatiques où les loisirs, la détente et la santé complètent les fonctions sportives et éducatives traditionnelles. La plupart [...]

[ARTICLE] Les centres aquatiques. Des équipements à la gestion complexe

François Mouilleron / Editions ESPACES / Juin 2010 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
Pendant longtemps, les piscines et centres aquatiques ont été systématiquement associés à une "obligation de déficit". L'association de nouvelles pratiques autour de l'eau, comme le fitness, la restauration, les bowlings, [...]

[ARTICLE] La base de tourisme nautique et de loisirs d'Omaha Beach. Un partenariat réussi

Michel d'Horrer / Editions ESPACES / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
La communauté de communes de Trévières (vingt-cinq communes de la région ouest du Calvados) a contribué, dès 1995, à l'implantation, sur le site d'Omaha Beach, d'une structure nautique. L'activité de [...]

[ARTICLE] Musées et sites patrimoniaux. Réalité du marché de la gestion en DSP et limites du modèle

Jean-Michel Puydebat / Editions ESPACES / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
Le débat sur la délégation de la gestion des équipements muséaux et patrimoniaux appartenant à l'État ou aux collectivités locales est plus que jamais d'actualité, le secteur public souhaitant souvent [...]

[ARTICLE] Partenariat public-privé. La réussite passe par un travail en bonne intelligence

Alban Morin de Finfe / Editions ESPACES / Juin 2010 / 2 pages / 3.00€ (pdf)
Le préalable à la réussite de tout montage public-privé tient dans la volonté, clairement affichée par la collectivité, de procéder au choix de la gestion privée. Pour que cette solution [...]

[ARTICLE] Déléguer la gestion d'un monument historique. Les clés de la réussite

Kléber Rossillon / Editions ESPACES / Juillet 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
Les collectivités qui se posent la question de déléguer la gestion d'un monument historique ou d'un musée doivent, avant toute chose, déterminer ce qu'elles souhaitent et définir leur "projet de [...]

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