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Réussir son contrat de DSP. Conseils aux maîtres d’ouvrage et aux délégataires
La délégation de service public est une voie contractuelle qui dispose d’atouts non négligeables en ce qui concerne la gestion d’équipements culturels ou touristiques. En effet, alors que les enjeux financiers du secteur sont désormais [...]
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Service public des remontées mécaniques. Un enjeu majeur pour les stations de montagne
Dans les stations de montagne, les remontées mécaniques ne sont pas un équipement sportif parmi d’autres : elles sont au cœur de l’attractivité des stations. Les décisions prises concernant tant leur implantation que leur mode [...]
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Service public des remontées mécaniques. Une exception française qui nécessite d’être adaptée
La loi consacre le caractère de service public aux remontées mécaniques. Dans le cas d’une gestion privée, le principe du conventionnement entre l’exploitant et la collectivité permet d’assurer la cohérence de la politique de développement [...]
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Gestion déléguée des sites culturels et touristiques. Tendances et perspectives
Les instruments juridiques permettant aux collectivités publiques d’exploiter leurs équipements se sont multipliés au cours des quinze dernières années. La société publique locale (SPL), notamment, permet de s’exonérer en grande partie de la procédure de [...]
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Délégation du service public des sites patrimoniaux. Un montage sous-utilisé
La délégation de service public (DSP) est un outil relativement peu utilisé pour la gestion des sites patrimoniaux et équipements culturels. Il y a pourtant des cas de réussite. Kléber Rossillon, entreprise familiale adossée à [...]
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Délégation du service public des sites patrimoniaux. L’exemple réussi du château de Laàs
Le site du château de Laàs, qui appartient au département des Pyrénées-Atlantiques, est constitué d’une gentilhommière meublée, d’une très belle collection d’arts décoratifs et d’un parc de six hectares. Après avoir dépensé beaucoup d’argent dans [...]
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L’espace aéronautique Aeroscopia. Un musée exploité en DSP
Situé à côté du hall d’assemblage des Airbus A380, le musée aéronautique Aeroscopia a ouvert ses portes à Toulouse-Blagnac en janvier 2015. Il est géré dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) confiée [...]
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Délégation du service public de la culture. Un cadre juridique à réinventer
À partir de l’expérience du contrat de délégation de service public de la Gaîté lyrique, équipement qu’il a exploité pendant les premières années de son ouverture, l’auteur nous fait part des difficultés spécifiques que rencontre [...]
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Gestion déléguée des équipements de congrès et événements. Tendances et perspectives
Après une longue période d’immobilisme, le marché des congrès et événements est en pleine mutation. Les équipements dédiés sont désormais multifonctionnels et ciblent différents types d’événements (des congrès aux salons, en passant par des manifestations [...]
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Délégation du service public des congrès et événements. Un cadre juridique à adapter
Malgré la bonne santé du secteur, l’activité des palais des congrès et autres équipements événementiels n’est pas en mesure, le plus souvent, de financer les coûts d’investissement. Les collectivités lancent donc des appels d’offres pour [...]
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Gestion déléguée des complexes aquatiques. Un contexte difficile
Les complexes aquatiques sont des éléments structurants des politiques sportives, éducatives, sociales et touristiques des collectivités. Leur gestion est devenue un métier complexe, si bien que quelque 40 % d’entre eux sont exploités en délégation [...]
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Équipements sportifs structurants. UCPA Sport Access se positionne dès la phase de conception
Les équipements sportifs structurants (stades, arénas, complexes aquatiques...) portent de forts enjeux politiques, économiques et techniques. C’est pourquoi les collectivités s’appuient de plus en plus sur des délégataires qui, à l’instar d’UCPA Sport Access, sont [...]
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Délégation du service public des campings. Un cadre juridique obsolète ?
La délégation de service public (DSP) est un outil juridique très souvent utilisé en matière de gestion des campings. On peut néanmoins s’interroger sur la pertinence de cet outil compte tenu des spécificités du secteur. [...]
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Délégation du service public des campings. Pas de réussite sans projet partagé
Pour nombre de collectivités, confier la gestion de son camping à un gestionnaire privé dans le cadre d’un contrat de délégation de service public (DSP) est une solution adaptée pour garder leur offre d’hébergement dans [...]
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La délégation de service public. Une spécificité française
La délégation de service public (ou concession, au sens européen du terme) est une spécificité française. Elle est le fruit de la loi Sapin, selon laquelle il n’y a pas de possibilité de privatisation du [...]
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Revue Espaces n°296
Usage marchand du patrimoine
Avec la raréfaction des crédits publics, un nombre croissant de monuments doivent désormais trouver de nouveaux usages, économiquement viables, au premier rang desquels l'hébergement touristique et la restauration. Le meilleur moyen de préserver le patrimoine, [...]
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France Patrimoine. Des hôtels de charme dans des monuments historiques
Depuis plus de vingt ans, France Patrimoine exploite dans hôtels de charme dans des monuments historiques, à l'instar des paradors espagnols. Pour son développement, l'entreprise s'appuie sur un savoir-faire original dans le montage juridique et [...]
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Usage marchand du patrimoine. La difficile conciliation des enjeux économiques et des enjeux culturels
La création d'hébergements dans des monuments s'inscrit dans la dynamique plus vaste de l'économie du patrimoine, visant à de nouvelles alliances entre économie et culture. Ce type de projet ne va pas sans difficulté. D'un [...]
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Usage marchand du patrimoine. Un destin inéluctable ?
Avec la raréfaction des crédits publics, un nombre croissant de monuments doivent désormais trouver de nouveaux usages, économiquement viables, au premier rang desquels l'hébergement touristique et la restauration. Mais l'équilibre entre public et privé reste [...]
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Faire vivre le patrimoine tout en respectant l'intérêt général
La polémique que suscite le projet de valorisation de l'hôtel de la Marine, place de la Concorde, à Paris, montre que c'est moins la fonction du patrimoine qui fait débat, que le fait que celui-ci [...]
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Ouvrage
Montage de projets touristiques
Ce guide, conçu en partenariat étroit avec la Caisse des dépôts, met à la disposition de chaque porteur de projet, public ou privé, une démarche méthodologique lui permettant de fiabiliser le montage juridique et financier, [...]
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Les modes de financement et de gestion des équipements sportifs et de loisirs
Longtemps réalisés en maîtrise d'ouvrage publique et gérés en gestion directe, les équipements sportifs connaissent, depuis la fin des années 1980, une double diversification. La première concerne l'exploitation : les collectivités publiques ont recours à [...]
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La réussite d'un Épic est d'abord une question d'équilibre. L'exemple du lac de Maine
Ouvert au public depuis 1978, le parc de loisirs du Lac de Maine, propriété de la ville d'Angers, compte trois gros équipements touristiques et de loisirs (un centre d'hébergement (Éthic Étapes) ; un centre nautique [...]
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Cahier Espaces
Montages public-privé & tourisme
Pas plus que l'on peut délocaliser le tourisme peut-on envisager de le développer sans soutien public, ne serait-ce que pour créer les infrastructures de transport ou pour valoriser le patrimoine (naturel ou culturel). Le tourisme [...]
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Partenariats public-privé. Focus sur le contrat de partenariat
Malgré une utilisation de plus en plus fréquente de l'expression "partenariat public-privé (PPP)", il n'en existe pas de définition juridique officielle. En pratique, on parle de PPP lorsqu'un contrat passé entre une collectivité publique et [...]
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Ouvrage
Le guide de la délégation des services publics locaux
La délégation des services publics (DSP) locaux constitue une des modalités de gestion d'un service public ou d'un ouvrage public. L'opérateur privé ou public se voit confier la gestion, et éventuellement le financement d'un service [...]
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L'intervention publique dans les parcs à thème. Les enseignements du passé
Le rapport 2006 de la Cour des comptes fait une étude critique de l'investissement et de l'exploitation du Futuroscope (Vienne), du site du Pont du Gard (Gard) et de Cap'Découverte (Tarn). L'analyse des erreurs commises [...]
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Ouvrage
Investisseurs et exploitants privés partenaires des collectivités publiques. Opérateurs, acteurs financiers et ingénierie d'accompagnement. Tourisme, culture-patrimoine, loisirs
Cet annuaire-guide se place dans une perspective de renforcement et de développement des partenariats public-privé. Il a pour ambition de mettre à la disposition des décideurs des territoires et des acteurs de l'aménagement une base [...]
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Ouvrage
La délégation de services publics locaux (2e édition)
La délégation de service public fait preuve d'une remarquable stabilité face au développement des techniques contractuelles permettant le financement, la réalisation et l'exploitation des équipements publics.
Les passations de contrats sont encadrées par des procédures [...]
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Ouvrage
Projets touristiques et de loisirs. 50 clés pour réussir une négociation public-privé
Le tourisme est un domaine où secteurs public et privé sont fortement liés. Ce partenariat, qui tient aux caractéristiques propres de l'économie touristique, ne doit pas se limiter à une relation subie. Il faut, au [...]
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Ouvrage
Projets touristiques et de loisirs. Le processus de montage en coproduction public-privé
Cet ouvrage a pour objectif d'être un outil d'aide au montage de projet touristique et de loisirs. Il identifie les étapes de la démarche de montage de projet, ainsi que les écueils à éviter, les [...]
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La Caisse des dépôts, investisseur de long terme dans le tourisme
Fidèle à sa vocation, la Caisse des dépôts investit aux côtés des collectivités locales pour soutenir le développement territorial, notamment touristique. Elle investit en fonds propres dans des projets structurants viables, à condition toutefois qu'ils [...]
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Le Pont du Gard après la tourmente...
L'aménagement du site du Pont du Gard a connu bien des vicissitudes. Après un premier projet contesté, les travaux prennent du retard, les premiers résultats sont mauvais, une polémique naît. Puis, les crues de 2002 [...]
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Ouvrage
Modes de gestion des équipements culturels. Le choix d'une structure juridique au service d'un projet territorial
S'appuyant sur les travaux que l'Observatoire des politiques culturelles effectue depuis de nombreuses années sur ce sujet, cet ouvrage essaye d'éclairer les possibilités existant en matière de gestion d'un projet culturel : comment choisit-on une [...]
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Équipements récréatifs. L'économie mixte pour seul salut ?
Va-t-on vers une panne des investissements dans les équipements récréatifs ? C'est ce que craint Thierry Coltier, directeur du cabinet-conseil Grévin Développement, qui préconise une réflexion de fond sur l'économie mixte. [...]
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Ouvrage
Le marketing du patrimoine culturel
La protection et la mise en valeur du patrimoine culturel sont au cœur de toutes les démarches d'aménagement et de développement local. Cet ouvrage passe en revue les différents éléments d'une politique de mise en [...]
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Les conditions du succès. L'exemple de Transat, à Bihorel - Bois-Guillaume (76)
À travers l'exemple de Transat, en Seine-Maritime, la société de gestion Vert Marine analyse les conditions du succès des complexes aquatiques à vocation sports et loisirs. [...]
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Partenariat public-privé et collectivités territoriales
Le partenariat public-privé (PPP) est couramment invoqué comme la solution à des questions relevant directement de la responsabilité de l'État et des collectivités locales et comme le moyen d'associer l'efficacité privée à la satisfaction de [...]
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L'AFIT, un moyen d'envisager autrement le fonctionnement de l'Etat
Cet article fait le point sur l'AFIT (Agence Française de l'Ingénierie Touristique) en tant qu'outil partenarial interministériel (forces, positionnement, action menée). [...]
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Ouvrage
Public - Private Sector Cooperation
Cet ouvrage existe en anglais uniquement. Résumé (en anglais) : The report investigates the actual overall situation of public-private partnership, its relevance and importance for the competitiveness of tourism destinations. Based on a large number [...]
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Cahier Espaces
Les financements du tourisme
Ce Cahier Espaces consacre sa première partie aux aides publiques en faveur du tourisme, qu'elles soient destinées à infléchir l'activité économique, à soutenir le développement local ou à favoriser le départ pour tous. La deuxième [...]
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La longue marche vers la privatisation des campings municipaux
Les communes confient progressivement la gestion de leur hébergement de plein air à des gestionnaires privés, qu'ils soient indépendants ou menbre d'une chaîne intégrée. [...]
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A Noirmoutier, les enfants apprennent à nager grâce au parc aquatique
Gräce à un concept original, les habitants de l'ïle de Noirmoutier bénéficient d'une piscine couverte qui ne leur coûte pas trop cher en impöts locaux. Un parc aquatique privé est en effet adjoint à la [...]
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Mieux protéger les monuments en y créant des hébergements
Comment entretenir un monument historique et l'ouvrir au public sans grever les finances publiques ? En y créant un hébergement à caractère culturel, répond l'auteur. [...]
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Une approche moderne du patrimoine
Les pays anglo-saxons ont depuis longtemps adopté la gestion privée pour leurs musées et monuments et la gestion déléguée n'est au fond qu'une adaptation latine des trusts anglais. [...]
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Pas d'équipement public sans intérêt général
Parler d'équipement public implique forcément de parler d'intérêt général. Et le mode de gestion, quel qu'il soit, ne peut remettre en cause ce principe fondamental, d'ailleurs rappelé par la loi Sapin. [...]
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La gestion déléguée à l'épreuve du tourisme et des loisirs
La loi Sapin a modifié sensiblement le contexte juridique de la mise en oeuvre des contrats entre les collectivités publiques et les gestionnaires privés. [...]
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Ouvrage
Tourisme et collectivités territoriales. Guide pratique
L'ouvrage rassemble tous les principes juridiques et analyse les logiques profondes des différentes opérations juridiques : structures touristiques intercommunales, gestion directe ou indirecte, taxes touristiques, commercialisation de produits, régime du contrat de voyage ou de [...]
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Partenariat public-Privé. Les Saintes-Maries-de-la-mer, Tarascon-sur-Ariège
Développer le tourisme dans les départements, telle est la mission confiée par la loi aux Comités Départementaux du Tourisme (CDT). Le développement de l'activité touristique, plus encore que tout autre, passe par un partenariat entre [...]
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Partenariat public-privé. Scey-sur Saone, Evron-Mézangers
Développer le tourisme dans les départements, telle est la mission confiée par la loi aux Comités Départementaux du Tourisme (CDT). Le développement de l'activité touristique, plus encore que tout autre, passe par un partenariat entre [...]
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Ouvrage
Pouvoir vert. Actes de la IVe Université d'été du tourisme rural
Cet ouvrage reprend les actes de la IVe Université d'été du tourisme rural (Autun, sept. 1994), sur le thème de la place et du rôle des collectivités publiques dans le développement touristique en milieu rural. [...]
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Partenariat public-privé. Fouesnant. Concilier intérêt général et intérêt privé
Développer le tourisme dans les départements, telle est la mission confiée par la loi aux Comités Départementaux du Tourisme (CDT). Le développement de l'activité touristique, plus encore que tout autre, passe par un partenariat entre [...]
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Partenariat public-privé : Mauvezin, Bretenoux, Aime-la-Plagne, Champs-sur-Tarentaine
Développer le tourisme dans les départements, telle est la mission confiée par la loi aux Comités Départementaux du Tourisme (CDT). Le développement de l'activité touristique, plus encore que tout autre, passe par un partenariat entre [...]
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Hors série - Avril 2022
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