CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES / 40 réponses pour "delegation service public"

[Article] Gestion déléguée des équipements de congrès et événements. Tendances et perspectives

Perrine Edelman / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 5 pages / 4.00€ (pdf)
Après une longue période d’immobilisme, le marché des congrès et événements est en pleine mutation. Les équipements dédiés sont désormais multifonctionnels et ciblent différents types d’événements (des congrès aux salons, en passant par des manifestations artistiques et sportives). Ces nouveaux équipements, qu’ils soient le fruit [...]

[Article] Délégation du service public de la culture. Un cadre juridique à réinventer

Steven Hearn / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 4 pages / 4.00€ (pdf)
À partir de l’expérience du contrat de délégation de service public de la Gaîté lyrique, équipement qu’il a exploité pendant les premières années de son ouverture, l’auteur nous fait part des difficultés spécifiques que rencontre ce type de contrat dans le domaine culturel. Dialogue, test, [...]

[Article] L’espace aéronautique Aeroscopia. Un musée exploité en DSP

Laurence Calmels, Jean-Pierre Mas / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 4 pages / 4.00€ (pdf)
Situé à côté du hall d’assemblage des Airbus A380, le musée aéronautique Aeroscopia a ouvert ses portes à Toulouse-Blagnac en janvier 2015. Il est géré dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) confiée au groupe Manatour pour une durée de six ans. Le [...]

[Article] Délégation du service public des sites patrimoniaux. L’exemple réussi du château de Laàs

Alexandre Tisné-Versailles, Luc Bonnin / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 6 pages / 4.00€ (pdf)
Le site du château de Laàs, qui appartient au département des Pyrénées-Atlantiques, est constitué d’une gentilhommière meublée, d’une très belle collection d’arts décoratifs et d’un parc de six hectares. Après avoir dépensé beaucoup d’argent dans la gestion directe de ce site, le département a fait [...]

[Article] Délégation du service public des sites patrimoniaux. Un montage sous-utilisé

Geneviève Rossillon / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 5 pages / 4.00€ (pdf)
La délégation de service public (DSP) est un outil relativement peu utilisé pour la gestion des sites patrimoniaux et équipements culturels. Il y a pourtant des cas de réussite. Kléber Rossillon, entreprise familiale adossée à un groupe immobilier, se fait fort d’assurer l’équilibre budgétaire de [...]

[Article] La délégation de service public. Une spécificité française

Pierre-Émeric Chabanne / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 3 pages / 4.00€ (pdf)
La délégation de service public (ou concession, au sens européen du terme) est une spécificité française. Elle est le fruit de la loi Sapin, selon laquelle il n’y a pas de possibilité de privatisation du service public. Pour gérer leurs services publics, les collectivités n’ont [...]

[Article] Réussir son contrat de DSP. Conseils aux maîtres d’ouvrage et aux délégataires

Gautier Bertrand, Thomas Dumont / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 7 pages / 4.00€ (pdf)
La délégation de service public est une voie contractuelle qui dispose d’atouts non négligeables en ce qui concerne la gestion d’équipements culturels ou touristiques. En effet, alors que les enjeux financiers du secteur sont désormais très importants, que la concurrence devient nationale, voire européenne, la [...]

[Article] Service public des remontées mécaniques. Un enjeu majeur pour les stations de montagne

Charles-Ange Ginésy / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 4 pages / 4.00€ (pdf)
Dans les stations de montagne, les remontées mécaniques ne sont pas un équipement sportif parmi d’autres : elles sont au cœur de l’attractivité des stations. Les décisions prises concernant tant leur implantation que leur mode d’exploitation ont des incidences en matière de sécurité publique, d’urbanisme, [...]

[Article] Service public des remontées mécaniques. Une exception française qui nécessite d’être adaptée

Laurent Reynaud / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 5 pages / 4.00€ (pdf)
La loi consacre le caractère de service public aux remontées mécaniques. Dans le cas d’une gestion privée, le principe du conventionnement entre l’exploitant et la collectivité permet d’assurer la cohérence de la politique de développement de la station. Toutefois les contraintes juridiques de la délégation [...]

[Article] Gestion déléguée des sites culturels et touristiques. Tendances et perspectives

Jean-Michel Puydebat / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 6 pages / 4.00€ (pdf)
Les instruments juridiques permettant aux collectivités publiques d’exploiter leurs équipements se sont multipliés au cours des quinze dernières années. La société publique locale (SPL), notamment, permet de s’exonérer en grande partie de la procédure de délégation de service public (DSP). De plus en plus d’opérateurs [...]

[Article] Délégation du service public des congrès et événements. Un cadre juridique à adapter

Jean-Eudes Rabut / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 3 pages / 4.00€ (pdf)
Malgré la bonne santé du secteur, l’activité des palais des congrès et autres équipements événementiels n’est pas en mesure, le plus souvent, de financer les coûts d’investissement. Les collectivités lancent donc des appels d’offres pour la gestion des équipements qu’elles ont construits ; des opérateurs [...]

[Cahier] Délégation de service public - tourisme, loisirs & culture

Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 76 pages / 55.00€ (pdf)
La délégation de service public (DSP) est une voie contractuelle souvent utilisée pour l’exploitation des équipements du tourisme, des loisirs et de la culture (remontées mécaniques, sites culturels, palais des congrès, complexes aquatiques, arénas, campings…). Si cet outil dispose d’atouts non négligeables, il souffre également [...]

[Article] Délégation du service public des campings. Pas de réussite sans projet partagé

Guillaume Lemarchand / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 4 pages / 4.00€ (pdf)
Pour nombre de collectivités, confier la gestion de son camping à un gestionnaire privé dans le cadre d’un contrat de délégation de service public (DSP) est une solution adaptée pour garder leur offre d’hébergement dans le marché. Pour un opérateur comme Seasonova, la gestion de [...]

[Article] Délégation du service public des campings. Un cadre juridique obsolète ?

Philippe Bossanne / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 5 pages / 4.00€ (pdf)
La délégation de service public (DSP) est un outil juridique très souvent utilisé en matière de gestion des campings. On peut néanmoins s’interroger sur la pertinence de cet outil compte tenu des spécificités du secteur. Activité hautement capitalistique, la gestion d’un camping exige que l’on [...]

[Article] Équipements sportifs structurants. UCPA Sport Access se positionne dès la phase de conception

Kevin O'Sullivan / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 5 pages / 4.00€ (pdf)
Les équipements sportifs structurants (stades, arénas, complexes aquatiques...) portent de forts enjeux politiques, économiques et techniques. C’est pourquoi les collectivités s’appuient de plus en plus sur des délégataires qui, à l’instar d’UCPA Sport Access, sont capables de prendre en charge le projet dès sa phase [...]

[Article] Gestion déléguée des complexes aquatiques. Un contexte difficile

Mohand Guergouz, Philippe Jourdan / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 2018 / 6 pages / 4.00€ (pdf)
Les complexes aquatiques sont des éléments structurants des politiques sportives, éducatives, sociales et touristiques des collectivités. Leur gestion est devenue un métier complexe, si bien que quelque 40 % d’entre eux sont exploités en délégation de service public. Depuis quelques années, on assiste à une [...]

[Article] Déléguer la gestion d'un monument historique. Les clés de la réussite

Kléber Rossillon / Espaces tourisme & loisirs / Juillet 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
Les collectivités qui se posent la question de déléguer la gestion d'un monument historique ou d'un musée doivent, avant toute chose, déterminer ce qu'elles souhaitent et définir leur "projet de monument". Un bon projet est, en effet, une condition nécessaire pour la réussite de la [...]

[Article] Choix du mode de gestion des activités touristiques et de loisirs. Se poser les bonnes questions

Max Leguevaques / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 11 pages / 3.00€ (pdf)
Le secteur du tourisme et des loisirs est un domaine économique dans lequel les collectivités territoriales sont extrêmement présentes (piscines, bases de loisirs, campings municipaux, musées, villages de vacances, plages concédées, domaines skiables, offices et services de tourisme…). Dans tous les cas où la collectivité [...]

[Article] La gestion privée des sites culturels. Une fausse solution à des problèmes mal posés ?

Jean-Michel Tobelem / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
En matière de sites et équipements culturels, un nombre croissant d'élus sont conduits à utiliser différentes formes d'implication du secteur privé, estimant que la gestion publique ne permet pas de faire face aux multiples impératifs auxquels ils sont confrontés.
Si le statut juridique ne doit [...]

[Article] La réussite d'une DSP passe par la confiance et… par des règles du jeu claires. L'exemple de Nausicaa

Philippe Vallette / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 2 pages / 3.00€ (pdf)
Nausicaa, Centre national de la mer, à Boulogne-sur-Mer, est un centre de découverte de l'environnement marin à la fois ludique, pédagogique et scientifique, essentiellement axé sur les relations entre l'homme et la mer (600 000 visiteurs par an). Le Centre national de la mer appartient [...]

[Article] L'étude d'impact préalable à l'ouverture d'un casino. Un outil d'aide à la décision

Jean-André Doeuvre, Michel Houée / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 4 pages / 3.00€ (pdf)
L'ouverture d'un casino nécessite une autorisation donnée par le ministère de l'Intérieur, qui ne peut accorder cette autorisation qu'à des établissements implantés sur certaines communes (stations balnéaires, thermales ou climatiques ­­­­­­; villes principales d'une agglomération de plus de 50 000 habitants, sous conditions…). En cas de [...]

[Article] Contrats de gestion déléguée, contrats de partenariat & autres contrats "public-privé" dans le tourisme et les loisirs

Yves Delaire / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 19 pages / 3.00€ (pdf)
Pour répondre aux enjeux économiques et d'aménagement du territoire, les collectivités territoriales n'hésitent pas à créer, ex nihilo, de nouveaux équipements touristiques qui réclament des investissements parfois considérables, non sans risques d'exploitation. Les moyens juridiques mis en œuvre par les collectivités sont de plus en [...]

[Article] Délégation de service public et sociétés d'économie mixte locales. Aspects juridiques

Xavier Mouriesse / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 6 pages / 3.00€ (pdf)
De nombreux équipements publics, dont de nombreuses installations touristiques et de loisirs, sont aujourd'hui gérés dans le cadre de contrats de délégation de service public. Le développement de ce mode contractuel de financement et de gestion des services publics est étroitement lié à ses avantages [...]

[Article] Les centres aquatiques. Des équipements à la gestion complexe

François Mouilleron / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 3 pages / 3.00€ (pdf)
Pendant longtemps, les piscines et centres aquatiques ont été systématiquement associés à une "obligation de déficit". L'association de nouvelles pratiques autour de l'eau, comme le fitness, la restauration, les bowlings, doit permettre d'équilibrer le déficit des équipements aquatiques. L'objectif des collectivités, en effet, n'est pas [...]

[Article] La base de tourisme nautique et de loisirs d'Omaha Beach. Un partenariat réussi

Michel d'Horrer / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
La communauté de communes de Trévières (vingt-cinq communes de la région ouest du Calvados) a contribué, dès 1995, à l'implantation, sur le site d'Omaha Beach, d'une structure nautique. L'activité de cette structure, qui n'avait cessé de progresser depuis sa création, s'est trouvée freinée dans son [...]

[Article] Musées et sites patrimoniaux. Réalité du marché de la gestion en DSP et limites du modèle

Jean-Michel Puydebat / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 5 pages / 3.00€ (pdf)
Le débat sur la délégation de la gestion des équipements muséaux et patrimoniaux appartenant à l'État ou aux collectivités locales est plus que jamais d'actualité, le secteur public souhaitant souvent transférer au privé le risque d'exploitation.
Il est souvent difficile, pour la collectivité, de choisir [...]

[Article] Partenariat public-privé. La réussite passe par un travail en bonne intelligence

Alban Morin de Finfe / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2010 / 2 pages / 3.00€ (pdf)
Le préalable à la réussite de tout montage public-privé tient dans la volonté, clairement affichée par la collectivité, de procéder au choix de la gestion privée. Pour que cette solution de la gestion privée "marche", un certain nombre de points doivent être respectés. Tout d'abord, [...]

[Ouvrage] Casinos : la délégation d'un service public local. Guide pratique

Joël Mingasson / Atout France - Collection Observation touristique n°19 / Septembre 2009 / 74 pages / 40.00€ (papier)
Les casinos font partie intégrante de l'offre touristique des territoires sur lesquels ils sont implantés. Considérée comme un service public local, la concession de l'activité est régie par des textes précis et les exploitants doivent respecter une réglementation stricte pour prévenir, s'agissant de jeux d'argent, [...]

[Ouvrage] Le guide de la délégation des services publics locaux

Christophe Hurault / Documentation Française - Collection Guides pratiques DGCL / Décembre 2007 / 40 pages / 7.00€ (papier)
La délégation des services publics (DSP) locaux constitue une des modalités de gestion d'un service public ou d'un ouvrage public. L'opérateur privé ou public se voit confier la gestion, et éventuellement le financement d'un service public. La rémunération du délégataire est liée aux résultats de [...]

[Article] Définir les objectifs et préciser les moyens de la gestion des BPAL

Bernard Jacquot / Espaces tourisme & loisirs / Mai 2007 / 5 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les bases de loisirs, prises par les vagues de décentralisation et de délégation, se sont éloignées du texte fondateur de 1975. Or elles disposent d'un potentiel (patrimonial, éducatif, social, sportif, politique) considérable, qui mérite d'être revalorisé. Pour cela, il convient d'en redéfinir les objectifs et [...]

[Article] L'impossible mission des gestionnaires de bases de loisirs

Alain Vialleton / Espaces tourisme & loisirs / Mai 2007 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les collectivités locales se désengagent progressivement de la gestion des bases de plein air et de loisirs, qu'elles confient à des gestionnaires privés, auxquels elles demandent toujours plus, tout en donnant moins… Pourtant, les besoins en matière de loisirs ne cessent de croître, les conditions [...]

[Ouvrage] La délégation de services publics locaux (2e édition)

Yves Delaire / Berger-Levrault - / Décembre 2006 / 340 pages / 45.00€ (papier)
La délégation de service public fait preuve d'une remarquable stabilité face au développement des techniques contractuelles permettant le financement, la réalisation et l'exploitation des équipements publics.
Les passations de contrats sont encadrées par des procédures fondées sur la transparence et l'égal accès des candidats à [...]

[Article] Le Pont du Gard après la tourmente...

Bernard Pouverel / Espaces tourisme & loisirs / Juin 2004 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
L'aménagement du site du Pont du Gard a connu bien des vicissitudes. Après un premier projet contesté, les travaux prennent du retard, les premiers résultats sont mauvais, une polémique naît. Puis, les crues de 2002 emportent une partie des aménagements. Aujourd'hui, le site est exploité [...]

[Ouvrage] Partenariat public-privé et collectivités territoriales

Documentation Française - Collection Les séminaires de la CDC / Mai 2002 / 296 pages / 20.00€ (papier)
Le partenariat public-privé (PPP) est couramment invoqué comme la solution à des questions relevant directement de la responsabilité de l'État et des collectivités locales et comme le moyen d'associer l'efficacité privée à la satisfaction de l'intérêt public. Cette étude, issue d'un séminaire d'experts, organisé le 13 [...]

[Article] La gestion déléguée à l'épreuve du tourisme et des loisirs

Yves Delaire / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1998 / 4 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
La loi Sapin a modifié sensiblement le contexte juridique de la mise en oeuvre des contrats entre les collectivités publiques et les gestionnaires privés. [...]

[Article] La longue marche vers la privatisation des campings municipaux

Jacques Goût / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1998 / 6 pages
Les communes confient progressivement la gestion de leur hébergement de plein air à des gestionnaires privés, qu'ils soient indépendants ou menbre d'une chaîne intégrée. [...]

[Article] Mieux protéger les monuments en y créant des hébergements

Régis Glorieux / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1998 / 4 pages / 2.00€ (pdf)
Comment entretenir un monument historique et l'ouvrir au public sans grever les finances publiques ? En y créant un hébergement à caractère culturel, répond l'auteur. [...]

[Article] Une approche moderne du patrimoine

Bruno Monnier / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1998 / 3 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Les pays anglo-saxons ont depuis longtemps adopté la gestion privée pour leurs musées et monuments et la gestion déléguée n'est au fond qu'une adaptation latine des trusts anglais. [...]

[Article] Pas d'équipement public sans intérêt général

Jean-Luc Pecqueux / Espaces tourisme & loisirs / Novembre 1998 / 2 pages / 3.00€ (papier) / 3.00€ (pdf)
Parler d'équipement public implique forcément de parler d'intérêt général. Et le mode de gestion, quel qu'il soit, ne peut remettre en cause ce principe fondamental, d'ailleurs rappelé par la loi Sapin. [...]

[Revue Espaces] Gestion privée des équipements publics

Espaces tourisme & loisirs - Collection revue Espaces n°154 / Novembre 1998 / 48 pages
Le thème de la gestion privée des publics prend un relief nouveau avec les dispositions de la loi Sapin. Le marché de la gestion privée des équipements touristiques a gagné en maturité et quelques opérateurs privés ont fait la preuve de leur savoir-faire. [...]

Mon compte utilisateur

Vous n'êtes pas connecté
Veuillez cliquer ici pour vous identifier ou créer votre compte (gratuit)

Mondes du tourisme, revue scientifique

    en ligne sur le portail revues.org

Restez informé(e)

Chaque lundi recevez la Semaine d'Espaces : les nouveautés de la librairie, les offres d'emploi et de stage, les marchés publics, l'agenda du mois...
En indiquant votre adresse mail ci-dessus, vous consentez à recevoir chaque semaine notre newsletter.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en modifiant vos paramètres sur votre compte et à travers les liens de désinscription.

ABONNEZ-VOUS à la revue ESPACES !
INCLUS : l'accès quasi illimité à l'ensemble de la BASE DE DONNÉES (4 700 articles, cahiers et dossiers thématiques en PDF..)

Ma navigation