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Délégation du service public des congrès et événements. Un cadre juridique à adapter

Malgré la bonne santé du secteur, l’activité des palais des congrès et autres équipements événementiels n’est pas en mesure, le plus souvent, de financer les coûts d’investissement. Les collectivités lancent donc des appels d’offres pour [...]
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Gestion déléguée des équipements de congrès et événements. Tendances et perspectives

Après une longue période d’immobilisme, le marché des congrès et événements est en pleine mutation. Les équipements dédiés sont désormais multifonctionnels et ciblent différents types d’événements (des congrès aux salons, en passant par des manifestations [...]
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Délégation du service public de la culture. Un cadre juridique à réinventer

À partir de l’expérience du contrat de délégation de service public de la Gaîté lyrique, équipement qu’il a exploité pendant les premières années de son ouverture, l’auteur nous fait part des difficultés spécifiques que rencontre [...]
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L’espace aéronautique Aeroscopia. Un musée exploité en DSP

Situé à côté du hall d’assemblage des Airbus A380, le musée aéronautique Aeroscopia a ouvert ses portes à Toulouse-Blagnac en janvier 2015. Il est géré dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) confiée [...]
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Délégation du service public des sites patrimoniaux. L’exemple réussi du château de Laàs

Le site du château de Laàs, qui appartient au département des Pyrénées-Atlantiques, est constitué d’une gentilhommière meublée, d’une très belle collection d’arts décoratifs et d’un parc de six hectares. Après avoir dépensé beaucoup d’argent dans [...]
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Délégation du service public des sites patrimoniaux. Un montage sous-utilisé

La délégation de service public (DSP) est un outil relativement peu utilisé pour la gestion des sites patrimoniaux et équipements culturels. Il y a pourtant des cas de réussite. Kléber Rossillon, entreprise familiale adossée à [...]
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Gestion déléguée des sites culturels et touristiques. Tendances et perspectives

Les instruments juridiques permettant aux collectivités publiques d’exploiter leurs équipements se sont multipliés au cours des quinze dernières années. La société publique locale (SPL), notamment, permet de s’exonérer en grande partie de la procédure de [...]
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Service public des remontées mécaniques. Une exception française qui nécessite d’être adaptée

La loi consacre le caractère de service public aux remontées mécaniques. Dans le cas d’une gestion privée, le principe du conventionnement entre l’exploitant et la collectivité permet d’assurer la cohérence de la politique de développement [...]
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Service public des remontées mécaniques. Un enjeu majeur pour les stations de montagne

Dans les stations de montagne, les remontées mécaniques ne sont pas un équipement sportif parmi d’autres : elles sont au cœur de l’attractivité des stations. Les décisions prises concernant tant leur implantation que leur mode [...]
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Réussir son contrat de DSP. Conseils aux maîtres d’ouvrage et aux délégataires

La délégation de service public est une voie contractuelle qui dispose d’atouts non négligeables en ce qui concerne la gestion d’équipements culturels ou touristiques. En effet, alors que les enjeux financiers du secteur sont désormais [...]
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Délégation du service public des campings. Pas de réussite sans projet partagé

Pour nombre de collectivités, confier la gestion de son camping à un gestionnaire privé dans le cadre d’un contrat de délégation de service public (DSP) est une solution adaptée pour garder leur offre d’hébergement dans [...]
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Délégation du service public des campings. Un cadre juridique obsolète ?

La délégation de service public (DSP) est un outil juridique très souvent utilisé en matière de gestion des campings. On peut néanmoins s’interroger sur la pertinence de cet outil compte tenu des spécificités du secteur. [...]
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Équipements sportifs structurants. UCPA Sport Access se positionne dès la phase de conception

Les équipements sportifs structurants (stades, arénas, complexes aquatiques...) portent de forts enjeux politiques, économiques et techniques. C’est pourquoi les collectivités s’appuient de plus en plus sur des délégataires qui, à l’instar d’UCPA Sport Access, sont [...]
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Gestion déléguée des complexes aquatiques. Un contexte difficile

Les complexes aquatiques sont des éléments structurants des politiques sportives, éducatives, sociales et touristiques des collectivités. Leur gestion est devenue un métier complexe, si bien que quelque 40 % d’entre eux sont exploités en délégation [...]
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La délégation de service public. Une spécificité française

La délégation de service public (ou concession, au sens européen du terme) est une spécificité française. Elle est le fruit de la loi Sapin, selon laquelle il n’y a pas de possibilité de privatisation du [...]
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Le lieu de transit, immense terrain de jeu de la transformation numérique

Le wi-fi gratuit et illimité est devenu un service incontournable dans les lieux de transit et de flux, mais n’est pas aussi simple à mettre en place que l’on pourrait l’imaginer de prime abord. Si [...]
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Guide juridique de l'action culturelle locale (éd. 2011)

Comment reconnaît-on un service public culturel ? Quelles sont les compétences des collectivités territoriales en matière culturelle depuis l'acte II de la décentralisation ? Quelles précautions prendre pour monter un spectacle ? L'achat d'œuvres d'art [...]
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Le service public local du tourisme

L'identité et le régime du service public local du tourisme sont souvent difficiles à cerner. Dans cet ouvrage, le sujet est traité sous l'angle juridique, sans toutefois négliger les aspects de science administrative et d'économie [...]
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Déléguer la gestion d'un monument historique. Les clés de la réussite

Les collectivités qui se posent la question de déléguer la gestion d'un monument historique ou d'un musée doivent, avant toute chose, déterminer ce qu'elles souhaitent et définir leur "projet de monument". Un bon projet est, [...]
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Choix du mode de gestion des activités touristiques et de loisirs. Se poser les bonnes questions

Le secteur du tourisme et des loisirs est un domaine économique dans lequel les collectivités territoriales sont extrêmement présentes (piscines, bases de loisirs, campings municipaux, musées, villages de vacances, plages concédées, domaines skiables, offices et [...]
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La gestion privée des sites culturels. Une fausse solution à des problèmes mal posés ?

En matière de sites et équipements culturels, un nombre croissant d'élus sont conduits à utiliser différentes formes d'implication du secteur privé, estimant que la gestion publique ne permet pas de faire face aux multiples impératifs [...]
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La réussite d'une DSP passe par la confiance et… par des règles du jeu claires. L'exemple de Nausicaa

Nausicaa, Centre national de la mer, à Boulogne-sur-Mer, est un centre de découverte de l'environnement marin à la fois ludique, pédagogique et scientifique, essentiellement axé sur les relations entre l'homme et la mer (600 000 [...]
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L'étude d'impact préalable à l'ouverture d'un casino. Un outil d'aide à la décision

L'ouverture d'un casino nécessite une autorisation donnée par le ministère de l'Intérieur, qui ne peut accorder cette autorisation qu'à des établissements implantés sur certaines communes (stations balnéaires, thermales ou climatiques ­­­­­­; villes principales d'une agglomération de [...]
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Contrats de gestion déléguée, contrats de partenariat & autres contrats "public-privé" dans le tourisme et les loisirs

Pour répondre aux enjeux économiques et d'aménagement du territoire, les collectivités territoriales n'hésitent pas à créer, ex nihilo, de nouveaux équipements touristiques qui réclament des investissements parfois considérables, non sans risques d'exploitation. Les moyens juridiques [...]
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Délégation de service public et sociétés d'économie mixte locales. Aspects juridiques

De nombreux équipements publics, dont de nombreuses installations touristiques et de loisirs, sont aujourd'hui gérés dans le cadre de contrats de délégation de service public. Le développement de ce mode contractuel de financement et de [...]
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Les centres aquatiques. Des équipements à la gestion complexe

Pendant longtemps, les piscines et centres aquatiques ont été systématiquement associés à une "obligation de déficit". L'association de nouvelles pratiques autour de l'eau, comme le fitness, la restauration, les bowlings, doit permettre d'équilibrer le déficit [...]
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La base de tourisme nautique et de loisirs d'Omaha Beach. Un partenariat réussi

La communauté de communes de Trévières (vingt-cinq communes de la région ouest du Calvados) a contribué, dès 1995, à l'implantation, sur le site d'Omaha Beach, d'une structure nautique. L'activité de cette structure, qui n'avait cessé [...]
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Musées et sites patrimoniaux. Réalité du marché de la gestion en DSP et limites du modèle

Le débat sur la délégation de la gestion des équipements muséaux et patrimoniaux appartenant à l'État ou aux collectivités locales est plus que jamais d'actualité, le secteur public souhaitant souvent transférer au privé le risque [...]
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Partenariat public-privé. La réussite passe par un travail en bonne intelligence

Le préalable à la réussite de tout montage public-privé tient dans la volonté, clairement affichée par la collectivité, de procéder au choix de la gestion privée. Pour que cette solution de la gestion privée "marche", [...]
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Casinos : la délégation d'un service public local. Guide pratique

Les casinos font partie intégrante de l'offre touristique des territoires sur lesquels ils sont implantés. Considérée comme un service public local, la concession de l'activité est régie par des textes précis et les exploitants doivent [...]
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Le guide de la délégation des services publics locaux

La délégation des services publics (DSP) locaux constitue une des modalités de gestion d'un service public ou d'un ouvrage public. L'opérateur privé ou public se voit confier la gestion, et éventuellement le financement d'un service [...]
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Définir les objectifs et préciser les moyens de la gestion des BPAL

Les bases de loisirs, prises par les vagues de décentralisation et de délégation, se sont éloignées du texte fondateur de 1975. Or elles disposent d'un potentiel (patrimonial, éducatif, social, sportif, politique) considérable, qui mérite d'être [...]
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L'impossible mission des gestionnaires de bases de loisirs

Les collectivités locales se désengagent progressivement de la gestion des bases de plein air et de loisirs, qu'elles confient à des gestionnaires privés, auxquels elles demandent toujours plus, tout en donnant moins… Pourtant, les besoins [...]
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La délégation de services publics locaux (2e édition)

La délégation de service public fait preuve d'une remarquable stabilité face au développement des techniques contractuelles permettant le financement, la réalisation et l'exploitation des équipements publics. Les passations de contrats sont encadrées par des procédures [...]
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Le tourisme. Service public et enjeu économique

En France, l'instauration des congés payés en 1936, puis l'importance donnée aux loisirs dans le temps libre, l'accroissement général du pouvoir d'achat des familles, les réductions des coûts et la multiplication des échanges internationaux ont [...]
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Trains de vies. Enquêtes sur la SNCF d'aujourd'hui

Février. Jour de grands départs gare de Lyon. Impression de plaisir, d'énervement et d'effervescence. Aujourd'hui, beaucoup de monde va prendre le train. Tout est calculé, rodé. Pour peu qu'aucun incident matériel, qu'aucune grève ne viennent [...]
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Le Pont du Gard après la tourmente...

L'aménagement du site du Pont du Gard a connu bien des vicissitudes. Après un premier projet contesté, les travaux prennent du retard, les premiers résultats sont mauvais, une polémique naît. Puis, les crues de 2002 [...]
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Partenariat public-privé et collectivités territoriales

Le partenariat public-privé (PPP) est couramment invoqué comme la solution à des questions relevant directement de la responsabilité de l'État et des collectivités locales et comme le moyen d'associer l'efficacité privée à la satisfaction de [...]
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Internet et multimédia appliqués aux collectivités

Ecrit par un généraliste de l'administration territoriale, cet ouvrage est un guide de réflexion sur l'apport des NTIC dans l'organisation future des collectivités locales. Il s'adresse à tous ceux qui réfléchissent sur la nécessité d'adapter [...]
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Service public touristique local et aménagement du territoire

L'ouvrage montre que la grande variété des opérations d'équipement et les expériences nouvelles de gestion développées par le service public touristique confortent les modèles d'un aménagement différencié du territoire. La production des services touristiques confirme [...]
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Transport aérien, aménagement du territoire et service public

Malgré la libéralisation du transport aérien, et pour des motifs liés à une préoccupation d'aménagement du territoire, le droit communautaire permet l'imposition d'obligations de service public sur des liaisons aériennes. En France, un Fonds d'intervention [...]
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Une approche moderne du patrimoine

Les pays anglo-saxons ont depuis longtemps adopté la gestion privée pour leurs musées et monuments et la gestion déléguée n'est au fond qu'une adaptation latine des trusts anglais. [...]
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Mieux protéger les monuments en y créant des hébergements

Comment entretenir un monument historique et l'ouvrir au public sans grever les finances publiques ? En y créant un hébergement à caractère culturel, répond l'auteur. [...]
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La longue marche vers la privatisation des campings municipaux

Les communes confient progressivement la gestion de leur hébergement de plein air à des gestionnaires privés, qu'ils soient indépendants ou menbre d'une chaîne intégrée. [...]
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La gestion déléguée à l'épreuve du tourisme et des loisirs

La loi Sapin a modifié sensiblement le contexte juridique de la mise en oeuvre des contrats entre les collectivités publiques et les gestionnaires privés. [...]
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Pas d'équipement public sans intérêt général

Parler d'équipement public implique forcément de parler d'intérêt général. Et le mode de gestion, quel qu'il soit, ne peut remettre en cause ce principe fondamental, d'ailleurs rappelé par la loi Sapin. [...]
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Revue Espaces n°154

Gestion privée des équipements publics

Le thème de la gestion privée des publics prend un relief nouveau avec les dispositions de la loi Sapin. Le marché de la gestion privée des équipements touristiques a gagné en maturité et quelques opérateurs [...]
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Des structures publiques sous haute surveillance

Libre concurrence, lutte contre les monopoles : les principes communautaires sont clairs. Se pose en particulier le problème des entreprises publiques de transport qui sont sous haute surveillance communautaire. Plus généralement, ces principes remettent en [...]
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L'office de tourisme - Un service public local à gestion particulière

L'office de tourisme est un service local de tourisme, qui doit respecter les principes qui caractérisent un service public : continuité, adaptation constante, égalité, neutralité, transparence, participation. [...]
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Article

Le tourisme culturel peut-il démocratiser la culture ?

Après la démocratisation de l'éducation, la démocratisation de la culture. Des outils et des méthodes sont à mettre en place pour y parvenir. Des partenariats aussi, dont le tourisme culturel est l'un des représentants. [...]
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Revue 369 - Novembre - Décembre 2022

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