Pierre Dubreuil est le nouveau directeur du Domaine national de Chambord
10 janvier 2023 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Pierre DubreuilRéponse ministérielle : pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les colonies de vacances
La députée Maud Petit, Démocrate (MoDem et Indépendants) - Val-de-Marne ), a alerté le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les [...]
10 janvier 2023 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéDécret : revalorisation du montant minimal des allocations d'activité partielle au 1er janvier 2023
Au 1er janvier 2023, le montant minimal des allocations d'activité partielle sera revalorisé. C'est ce que prévoit un décret publié au journal officiel du 24 décembre 2022. Le texte relève à 8,03 euros le [...]
10 janvier 2023 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéEurope : les avancées européennes en matière de protection des consommateurs pour 2003
Le Centre Européen des Consommateurs France communique sur ce que réserve l’Europe pour les consommateurs en 2023, trente ans après la mise en place du marché unique. A commencer par l’entrée de la Croatie dans [...]
09 janvier 2023 - JURIDIQUE - Divers - Lire l'actualitéLoi marché du travail : publication au Journal officiel
La loi « portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi » vient d’être publiée au journal officiel du 22 décembre 2022.Ce texte prévoit la possibilité pour le [...]
05 janvier 2023 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéQuestion parlementaire : disparition des paillotes dans l'Hérault et baisse de l'attractivité touristique
Le député Aurélien Lopez-Liguori (Rassemblement National - Hérault ) appelle l'attention de la Première ministre sur la disparition des paillotes dans l'Hérault, entraînant des conséquences alarmantes pour les professionnels du tourisme comme pour les [...]
04 janvier 2023 - JURIDIQUE - Parlement - Lire l'actualitéArrêté : classement du site patrimonial remarquable de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère)
Est désormais classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère) conformément au plan annexé à l’arrêté du 21 décembre 2022 publié le 30 décembre [...]
04 janvier 2023 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéArrêté : modification de la durée de validité de la « distinction Palace »
Un arrêté publié le 30 décembre 2022 vise à proroger une nouvelle fois la durée d'attribution de la distinction sur les palaces. A cette fin, la durée de validité de la distinction prévue à l'article [...]
03 janvier 2023 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLoi de finances 2023 : majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS)
Afin de favoriser les locations à l’année dans les zones touristiques en faveur des locaux et des travailleurs, la loi de finances pour 2023 élargit le nombre de communes qui pourront majorer la taxe d'habitation [...]
02 janvier 2023 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéDécret : fixation des montants applicables au 1er janvier 2023 du salaire minimum de croissance national et du minimum garanti
Au Journal Officiel du 23 décembre, a été publié le décret fixant la valeur du Smic horaire effectif à compter du 1er janvier 2023. Le décret porte : - en métropole, en Guadeloupe, en Guyane, [...]
29 décembre 2022 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéSabine Varago est la nouvelle directrice de l'office de tourisme de Haute-Somme
28 décembre 2022 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Sabine VaragoJurisprudence : le conseil d'État statue sur la mise en concurrence sur le domaine privé dans l'affaire de l’hôtel du Palais de Biarritz
Le conseil d’État est venu préciser les modalités selon lesquelles les personnes publiques peuvent conclure des contrats d’occupation sur leur domaine privé (CE, 2 décembre 2022, n° 460100 ). Dans cette affaire, [...]
28 décembre 2022 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéKléber Arhoul est le nouveau directeur du Mémorial de Caen
28 décembre 2022 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Kléber ArhoulPaiement des loyers commerciaux ( résidences de tourisme) pendant la crise sanitaire
Saisie par un locataire commercial (Odalys résidences), la cour de cassation a affiné sa jurisprudence concernant l’exigibilité des loyers appelés par les investisseurs priés (les bailleurs) durant les périodes de fermetures administratives des commerces [...]
27 décembre 2022 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéDécret : modification des périmètres des parcs naturels régionaux du Perche et du golfe du Morbihan
Un décret classe dans le parc naturel régional du Perche la commune de l'Hôme-Chamondot qui est située dans le département de l'Orne. De même, il classe dans le parc naturel régional du golfe du Morbihan [...]
26 décembre 2022 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéRéponse ministérielle : aides énergétiques pour les régies exploitantes de domaines skiables et de stations thermales
Le gouvernement intégrera les régies publiques, notamment les exploitations de domaines skiables et les établissements thermaux dans le bouclier tarifaire a annoncé Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée du commerce, des PME et du tourisme, lors [...]
21 décembre 2022 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéLa Cour de cassation valide la clause d’exclusion de la garantie des pertes d’exploitation subies par les restaurateurs durant la crise sanitaire
Les pertes d’exploitation subies par les restaurateurs, contraints de fermer leur établissement à deux reprises en raison des fermetures administratives arrêtées par le gouvernement durant la crise sanitaire liée à la Covid-19 ne sont pas [...]
21 décembre 2022 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéLa Chambre régionale des comptes publie son rapport d’observations définitives sur la gestion du chantier de la Nouvelle route du Littoral (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la région Réunion portant sur la nouvelle route du littoral (NRL), un projet de construction d’une route stratégique [...]
20 décembre 2022 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéDominic Micallef quitte la direction de l'office de tourisme de Malte
20 décembre 2022 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Dominic MicallefPrix des péages : une hausse moyenne de 4,75 % en 2023
Le ministère des Transports a annoncé une augmentation moyenne de 4,75 % sur les tarifs de péage pour les véhicules Il s'agit d'une évolution sensiblement inférieure à l’inflation sur la période de référence concernée, d’octobre [...]
19 décembre 2022 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéSécurisation des événements culturels et sportifs de l’été 2024
Une circulaire interministérielle (Intérieur, Culture, Sports) a été adressée le 13 décembre aux préfets pour organiser la tenue des évènements culturels et sportifs durant l'été 2024, avant et pendant l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques. [...]
19 décembre 2022 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéFrancine Giles est la nouvelle directrice de l’office de tourisme de Lourdes
19 décembre 2022 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Francine GilesRevue 388 - Février - Mars 2026
Hors-séries / Livres - Juillet 2025
Nouveaux récits pour un tourisme durable en Nouvelle-Aquitaine
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