À la suite du concours de maîtrise d'œuvre sur esquisse lancé pour la construction de réserves muséales pour Rennes Métropole, six lauréats ont été retenus.
28 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionArrêté : Facilitation de l’accès au pass sanitaire pour les étrangers
Le gouvernement vient de prendre un arrêté visant à « faciliter l'accès au pass sanitaire pour les ressortissants d'états tiers à l'union européenne disposant d'un schéma vaccinal complet reconnu en France ». Il habilite [...]
27 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLa concession pour le développement et l'exploitation du camping de Vittel est attribuée à Seasonova
27 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionGouvernement : mise en ligne du formulaire du fonds de solidarité au titre des pertes de septembre 2021
Les entreprises encore affectées par la crise du Covid-19 peuvent solliciter, une dernière fois, le fonds de solidarité pour compenser leurs pertes du mois de septembre. Il est adapté selon le décret n° 2021-1180 du [...]
26 octobre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéDécret : Prolongation des assouplissements pour l’utilisation des titres-restaurants.
Un décret publié le 21 octobre adapte de manière dérogatoire les modalités d'utilisation du titre-restaurant afin d'encourager l'utilisation des titres-restaurant dans les restaurants, hôtels-restaurants et propriétaires de débits de boissons assimilés et ainsi de [...]
26 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLa CCI Occitanie a retenu Vigma- Amplitudes Business Travel pour assurer les prestations d'agence de voyages dont elle a besoin
21 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionLa Sarl Cars Delgrange et la Sas Autocars Schoonaert se voient attribuer le transport de personnes pour les activités et évènements des Hauts de Flandre
20 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionCyril Laily est le nouveau directeur de l’office de tourisme Grenoble-Alpes
20 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationLoi : promulgation de la loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne
La loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances – dite « DDADUE 2021 a été publiée le 9 octobre. Le [...]
20 octobre 2021 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéTribunal de Paris : la plateforme Booking condamnée à payer 1,2 million d'euros à la ville de Paris
Le tribunal judiciaire de Paris vient de condamner Booking à verser une amende de 1,2 million d'euros pour avoir « méconnu » certaines dispositions du code du tourisme en ne transmettant pas plusieurs informations à [...]
20 octobre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéCour administrative d'appel de Lyon : compétence du juge administratif pour connaître du litige portant sur le remboursement des frais de secours sur piste de ski
Le maire est chargé, sur le fondement des dispositions de l’article L.2212-1 du code général des collectivités territoriales d’assurer les opérations de secours en montagne sur le territoire de la commune et les dépenses engendrées [...]
18 octobre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéProjet de loi : prolongation du régime de sortie de crise sanitaire
Le gouvernement a présenté au conseil des ministres du 13 octobre le projet de loi "portant diverses dispositions de vigilance sanitaire". Ce texte prolonge notamment jusqu’au 31 juillet 2022 le régime de gestion de la [...]
18 octobre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéCap Monde Concept Loisirs et UCPA Sports Vacances se voient confier l'organisation de classes de découvertes et de séjours extra-scolaires par la Ville de Reims
14 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionLawrence M. Cuculic est nommé PDG de Best Western Hotel Group
14 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationLes prestations d'agence de voyages pour les déplacements professionnels organisés par France Éducation international ont été attribuées à Jancarthier Voyages
14 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionNicolas Martin est le nouveau directeur de La Rochelle Tourisme & Événements
13 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur la nomination de Nicolas MartinCour des comptes : audit sur le soutien de l’État au patrimoine pendant la crise sanitaire
La Cour publie trois audits « flash » (ainsi nommés car ils se caractérisent par une instruction rapide) analysant les mesures prises dans le cadre du soutien apporté par l’État au secteur de la culture [...]
13 octobre 2021 - JURIDIQUE - Cour des comptes - Lire l'actualitéArrêté : expérimentation d'une signalisation routière sur le franchissement de rails de tramway par les cyclistes à Nantes
Un arrêté publié le 5 octobre au Journal Officiel prévoit l'expérimentation d'une signalisation de danger à destination des cyclistes, à l'entrée d'une chaussée comprenant une voie de tramway. L'objet de cette signalisation expérimentale est d'alerter [...]
13 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéParlement : publication du calendrier de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022
Le calendrier de l'examen en séance publique à l'Assemblée nationale de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 et la liste des députés rapporteurs sur les différentes missions de ce budget [...]
13 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéCour administrative d'appel de Nantes : validation du tracé du sentier côtier de Saint-Briac-sur-Mer (35)
Par un arrêt du 12 octobre 2021, la cour administrative d’appel de Nantes vient de mettre fin au litige opposant les propriétaires de villas aux promeneurs qui empruntent le sentier du littoral. Elle a en [...]
13 octobre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéDécret : aide pour les moniteurs de ski touchés par la crise
Un décret publié le 6 octobre fixe les modalités de mise en place d'une aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et morales de droit privé qui encadrent des activités sportives dans des zones [...]
13 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLa communauté intercommunale des villes solidaires confie à Esprit du lieu - Au fil du temps la conception de mobiliers d'interprétation
07 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionLa concession du camping du Lac à Vaivre-et-Montoille a été attribuée à Haute Saône Exploitation Camping, groupe Seasonova
07 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionKarim Malak est nommé à la direction générale d'EasyHotel
07 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationNicolas Barret est le nouveau directeur de l’Epcc Mémorial de Verdun-Champ de Bataille
07 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationRéponse ministérielle : Responsabilité juridique des maires dans la pratique des activités de plein air en montagne
En application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, le maire, autorité de police municipale, est chargé d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques.À ce titre, rappelle [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéArrêté : classement au titre des sites patrimoniaux remarquables
Un arrêté ministériel du 24 septembre 2021 a procédé au classement du site patrimonial remarquable de Mâcon Située à la porte de la vallée du Rhône et traversée par la Saône, la préfecture du département [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéJurisprudence : illégalité d’un dispositif d’aides financières aux entreprises mis en place par un département
Depuis la loi NOTRe d’août 2015, et en conséquence de la suppression de la clause de compétence générale, les départements sont cantonnés à l’exercice des compétences que la loi leur attribue. Ils ont ainsi perdu [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéRevue 387 - Novembre - Décembre 2025
Hors-séries / Livres - Juillet 2025
Nouveaux récits pour un tourisme durable en Nouvelle-Aquitaine
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