La concession du camping du Lac à Vaivre-et-Montoille a été attribuée à Haute Saône Exploitation Camping, groupe Seasonova
07 octobre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionKarim Malak est nommé à la direction générale d'EasyHotel
07 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationNicolas Barret est le nouveau directeur de l’Epcc Mémorial de Verdun-Champ de Bataille
07 octobre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationRéponse ministérielle : Responsabilité juridique des maires dans la pratique des activités de plein air en montagne
En application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, le maire, autorité de police municipale, est chargé d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques.À ce titre, rappelle [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéArrêté : classement au titre des sites patrimoniaux remarquables
Un arrêté ministériel du 24 septembre 2021 a procédé au classement du site patrimonial remarquable de Mâcon Située à la porte de la vallée du Rhône et traversée par la Saône, la préfecture du département [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéJurisprudence : illégalité d’un dispositif d’aides financières aux entreprises mis en place par un département
Depuis la loi NOTRe d’août 2015, et en conséquence de la suppression de la clause de compétence générale, les départements sont cantonnés à l’exercice des compétences que la loi leur attribue. Ils ont ainsi perdu [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéCommuniqué de la Sécurité routière : nouvelles obligations d'équipement des véhicules en période hivernale en zone montagneuse
Pour continuer à améliorer la sécurité des usagers de la route en période hivernale, l’obligation de détenir des chaînes à neige dans son coffre ou d’équiper son véhicule de pneus hiver entre en vigueur [...]
06 octobre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéCaroline Mignon prend les rênes de l'ATD
30 septembre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationTema se voit attribuer la conception et la réalisation de supports d'information et de communication pour l'Agence Inspire Metz
30 septembre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionLa concession de service public pour l'exploitation du casino municipal de Vichy a été attribuée à la SAS Casino du Grand Café
30 septembre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionCommuniqué du ministère de l’Économie : Lancement du fonds de transition de 3 milliards d’euros pour les entreprises en difficulté
Bruno Le Maire, le ministre de l'Économie a annoncé le 27 septembre le lancement officiel du fonds de transition, l’un des outils majeurs du comité national de sortie de crise. Doté de 3 milliards d’euros, [...]
30 septembre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéEurope : la CJUE clarifie les dispositions du règlement concernant les droits des passagers voyageant par mer ou voie de navigation intérieure
La Cour de justice européenne a été amenée à clarifier un certain nombre de dispositions du règlement concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure (règlement no 1177/2010 [...]
30 septembre 2021 - JURIDIQUE - Jurisprudence - Lire l'actualitéCoralie Marti est la nouvelle directrice de l'Ates
30 septembre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationAgence nationale de cohésion des territoires : lancement d’un appel à manifestation d’intérêts pour faciliter la mobilité en montagne
Lors de l’ouverture des États généraux de la transition du tourisme en montagne, le 23 septembre à Thyez (74) Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité, a lancé l’appel à manifestation d’intérêts (AMI) [...]
28 septembre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéOrdonnance : adaptation de mesures d’urgence en matière d’activité partielle
La ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a présenté une ordonnance portant adaptation de mesures d’urgence en matière d’activité partielle. Elle est prise sur le fondement du 1° du I [...]
28 septembre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLes missions d'études pour l'aménagement de "La Seine à vélo" confiées à Iris conseil Infra
23 septembre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionEurope : le passeport est obligatoire dès le 1er octobre pour se rendre outre-Manche
Avec le Brexit, les Britanniques ont modifié progressivement les modalités d’accès à leur territoire. Si les ressortissants de l’Union européenne, de l’espace économique européen et de la Suisse n’ont pas besoin de visa pour [...]
23 septembre 2021 - JURIDIQUE - Divers - Lire l'actualitéPatrick Ayache est le nouveau président du Comité régional du tourisme de Bourgogne-Franche-Comté
23 septembre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationOrdonnance : création du registre national des entreprises
Prise sur le fondement de l'habilitation donnée au gouvernement par l'article 2 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) , une ordonnance publiée [...]
22 septembre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéDécret : classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne »
Par décret en date du 17 septembre 2021, est classée parmi les monuments naturels et les sites des départements de l'Indre-et-Loire et du Maine-et-Loire, la Confluence de la Loire et de la Vienne. Ce [...]
22 septembre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéDécret : les règles du fonds de solidarité pour le mois de septembre 2021
Les conditions d’obtention du fonds de solidarité pour le mois de septembre ont été publiées par décret. L'aide reste majoritairement versée aux entreprises des secteurs protégés (S1 et S1bis) et aux entreprises situées dans les [...]
20 septembre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéRéponse ministérielle : défaillances prévisibles des compagnies aériennes
Le secrétaire d'État au tourisme a été Interrogé par voie de question écrite par le député des Landes, Boris Vallaud sur les difficultés rencontrées et liées à la crise sanitaire en cours relatives à [...]
16 septembre 2021 - JURIDIQUE - Gouvernement - Lire l'actualitéEurope : mise à jour des informations concernant les mesures sanitaires en vigueur dans chaque pays d’Europe.
Le site de référence sur les questions européennes Touteleurope.eu, a mis à jour les informations concernant les mesures sanitaires en vigueur dans chaque pays d’Europe. En Espagne, par exemple, les mesures sanitaires sont à [...]
16 septembre 2021 - JURIDIQUE - Divers - Lire l'actualitéDécret : cinq ensembles immobiliers entrent dans la catégorie des domaines nationaux.
Un décret publié le 12 septembre complète la liste des domaines nationaux avec cinq nouveaux ensembles immobiliers, dont la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture a reconnu « le lien exceptionnel avec l’histoire [...]
16 septembre 2021 - JURIDIQUE - Réglementation - Lire l'actualitéLoi : prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer
Face au niveau préoccupant de la pandémie de Covid-19 outre-mer, une loi publiée le 12 septembre prolonge l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 15 novembre 2021 en Guyane, à la Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy, [...]
16 septembre 2021 - JURIDIQUE - Loi - Lire l'actualitéArnaud Robinet est le nouveau président de l'Agence régionale du tourisme du Grand Est
16 septembre 2021 - NOMINATION - En savoir plus sur cette nominationLa Campagne de communication pour la relance du tourisme à Strasbourg a été attribuée à un groupement économique formé de trois agences locales
16 septembre 2021 - ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC - Lire le détail de cette attributionRevue 388 - Février - Mars 2026
Hors-séries / Livres - Juillet 2025
Nouveaux récits pour un tourisme durable en Nouvelle-Aquitaine
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